Bruxelles-J

Le CBD est-il légal en Belgique ?

Print this pageEmail this to someoneShare on FacebookTweet about this on Twitter

cannabis thérapeutiqueLe CBD (cannabidiol), molécule du cannabis qui fait beaucoup parler d’elle en raison de ses propriétés thérapeutiques, pose de plus en plus question quant à son statut légal en Belgique.

Le CBD est-il donc autorisé ? Et quelles sont les propriétés qu’on lui prête ?

Pour en savoir plus sur le sujet, nous t’invitons à lire l’article d’Infor-Drogues à ce sujet.

Pour t’informer en temps réel sur des problématiques liées aux drogues, n’hésite pas à nous suivre aussi sur notre page Facebook  ! ;)

Tu as une question ?

Remplis le formulaire ci-dessous.

Ton adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec un *

*


31 questions pour “ Le CBD est-il légal en Belgique ?

  1. capriss88
    le 28 octobre 2018 à 10:17

    Bonjour , j aimerais ouvrir un magasin de CBD  en Belgique , mon but c est de pouvoir acquérir plusieurs magasins  a différentes villes bien ciblé,pourrais je savoir comment faire pour la procédure ,

    Merci a vous

     

    SALUTATIONS

    • le 30 octobre 2018 à 16:51

      Bonjour capris88,

      Nous ne sommes pas spécialisés en ce qui concerne les procédures pour ouvrir des commerces en général (registre de commerce, etc). Pour ce qui est de la commercialisation de produits à base de CBD, tu trouveras les infos dans les commentaires ci-dessous.

      Bien à toi

      L’équipe d’Infor-Drogues

  2. Memer
    le 19 octobre 2018 à 15:48

    Bonjour, vous avez des nouvelles au niveau de la loi pour le CBD, Et La vente de celui si ???
    Ou Puis-je me renseigner pour être sûr et certain de pouvoir ouvrir mon shop ??

    Merci d avance

    • le 24 octobre 2018 à 09:29

      Bonjour Memer,

      Pour mettre en vente des produits à base de CBD, il faut obtenir des autorisations des différents organes publiques, principalement de le SPF santé mais aussi l’agence fédérale pour le médicaments et l’afsca. Ce sont ces trois organes qui ont fait différents contrôles dans les shop à Bruxelles et en walonnie. Il semblerait qu’il soit nécessaire d’avoir des dérogations auprès du ministère de la santé attestant que chaque lot de produit en vente contient bien moins de 0,2 % de THC. C’est expliqué ici. Tu auras certainement plus d’infos en contactant ces différents services.

      Bien à toi

      L’équipe d’Infor-Drogues

  3. Robespierre
    le 5 septembre 2018 à 01:01

    Bonjour,j’ai ouvert récemment un commerce de cigarettes électroniques, je vends du cbd liquide a vaper.
    Depuis peu de temps ,j’ai ajouté du cbd « fleur séchée  » a ma gamme de vente.
    Peux-tu me dire si c’est légal ou pas? Je ne sais plus qui croire.
    Quels sont les les risques éventuels ?
    Peut-on saisir maarchandise?
    Peut-on même me faire fermer mon magasin ?
    Je t’avoue que j’en dors mal
    Peuttu6me répondre rapidement stp.
    Je te salue et te remercie déjà pour tes inf6

    • le 5 septembre 2018 à 12:20

      Bonjour Robespierre,

      La détention de cannabis CBD avec moins de 0,2 % de THC n’est pas interdite pour le moment en Belgique. Pour ce qui est de la commercialisation, cela semble moins clair. En termes de commercialisation le CBD sous ses différents « conditionnements » est un produit située en « zone grise », c’est à dire qu’il n’est pas très clair de savoir si on peut le commercialiser et sous quel type de « conditionnement » (feuilles, biscuits, huiles, etc.).

      Nous avons appris qu’une boutique avait reçu la visite de la police avec les agents de l’agence fédérale pour le médicament et les produits de santé ainsi que de l’agence fédérale pour la sécurité de la chaine alimentaire   (taper CBD dans le moteur de recherche). Les tenanciers se sont vu confisquer certains produits et fermer le magasin quelques jours. Ceci, alors que d’autres boutiques n’ont à ce stade pas reçu de visites des autorités… De plus, tu ne peux jamais être certain que les feuilles de CBD de ton distributeur seront bien chargée à moins de 0,2 % de CBD (même si le fournisseur annonce, document à l’appui que c’est bien le cas). Comme tu l’auras compris, un certain flou persiste mais peut-être auras-tu davantage d’infos en contactant les deux instances mentionnées plus haut. Après avoir tapé CBD dans le moteur de recherche du site de l’AFSCA, tu verras différents avis de saisies de produits CBD.

      En fin d’écriture de cette réponse, nous avons trouvé ce document émanant de l’AFSCA qui donne des infos importantes sur les dérogations nécessaires pour la vente des produits CBD. Ces demandes de dérogation sont à introduire auprès du SPF Santé Publique. A la lecture du document, il semble qu’aucune dérogation n’est possible pour la vente de feuilles qui pourraient être utilisées en infusion. Tu auras sans doutes des informations plus précises en contactant les organes compétents (Afsca-Spf Santé-Afmps).

      Bien à toi

      L’équipe d’Infor-Drogues

  4. Daniel
    le 5 août 2018 à 09:24

    Bonjour,

    J aimerais bien ouvrir un commerce de CBD peut-on en vendre sans risquer de problemes de justices? Et en transporter ?

    • le 6 août 2018 à 11:05

      Bonjour Daniel,

      Pour l’instant, la détention de CBD dont le taux de THC est inférieur à 0,2 % ne semble pas interdite. Nous reprenons ce que nous avons déjà dit dans les commentaires plus bas.

      Une filiale d’une boutique française vendant des produits CBD a ouvert ses portes à Bruxelles. La boutique est située dans la quartier Flagey.

      Nous reprenons ici les infos de notre page d’actualité : « Si cette annonce (création d’une boutique) confirme pour l’instant la légalité théorique du CBD, son statut est actuellement étudié et pourrait bien changer dans le futur. Et vu la politique totalement répressive du gouvernement actuel, il ne serait pas étonnant – bien que selon nous insensé – que le CBD devienne à son tour complètement interdit. En attendant qu’une décision soit prise, l’espoir est malgré tout permis, et les amateurs de « cannabis light » peuvent aller se fournir librement en plein cœur de Bruxelles. »

      Les autorités françaises ont déjà mis un « Holà » à la commercialisation du CBD. Il est possible que cela arrive en Belgique également.

      Bien à toi

      L’équipe d’Infor-Drogues

  5. Schatz
    le 31 juillet 2018 à 23:19

    Je souhaite trouver une boutique en Belgique pour acheter cbd, je voudrais une adresse et les prix moins loin Que la Suisse,

    • le 1 août 2018 à 11:03

      Bonjour Schatz,

      Une filiale d’une boutique française vendant des produits CBD a ouvert ses portes à Bruxelles. La boutique est située dans la quartier Flagey.

      Nous reprenons ici les infos de notre page d’actualité : « Si cette annonce (création d’une boutique) confirme pour l’instant la légalité théorique du CBD, son statut est actuellement étudié et pourrait bien changer dans le futur. Et vu la politique totalement répressive du gouvernement actuel, il ne serait pas étonnant – bien que selon nous insensé – que le CBD devienne à son tour complètement interdit. En attendant qu’une décision soit prise, l’espoir est malgré tout permis, et les amateurs de « cannabis light » peuvent aller se fournir librement en plein cœur de Bruxelles. »

      Bien à toi

      L’équipe d’Infor-Drogues

  6. Elise
    le 24 juillet 2018 à 00:58

    Bonsoir,

     

    Où puis-je trouver du CBD dans la région de Liège. Y-a- t’il moyen de s’en procurer au centre de la douleur du CHU ?

    • le 25 juillet 2018 à 09:56

      Bonjour Elise,

      Nous ne savons malheureusement pas si le centre de la douleur du CHU à Liège propose cette médication. Peut-être peux-tu poser la question à nos collègues de Nadja asbl? Ils sont sur Liège et il est donc possible qu’ils disposent d’une information plus précise.

      Cela étant, dans un tel type de centre, si un dérivé de cannabis est prescrit, c’est toujours dans le cas de maladies graves :-( comme le cancer ou la sclérose en plaque; on n’en est pas encore à une prescription de « cannabis thérapeutique » qui serait facilement accessible et proposée dans des cas plus légers.

      Par contre, il est possible de trouver du CBD sous forme liquide dans certains magasins de cigarette électronique. A côté des recharges goûts citrons, vanille, chocolat ;-) on trouve parfois des recharges CBD. Il n’y a pas de pub à ce propos, cela demande de vapotter mais cela a le mérite d’exister.

      En te souhaitant une excellente journée de canicule ;-)
      L’équipe d’Infor-Drogues

       

       

       

  7. Loulou
    le 2 juillet 2018 à 04:03

    Bonjour ma question est-ce que en Belgique nous pouvons ouvrir un commerce de vente de cannabis ou de marijuana pour des raisons médicales avec un taux de THC au minimum

    • le 2 août 2018 à 12:46

      Bonjour Loulou,

      désolé pour notre réponse tardive ;-)

      Tu parles peut-être du cannabidiol ou CBD.  Actuellement, la loi n’interdit pas la détention de ce qu’on appelle du cannabidiol qui contient jusque 0,2 % de THC. Cela étant, cela semble moins évident quand il s’agit de commercialisation de ces produits. Une filiale d’une boutique française vendant des produits CBD a pourtant ouvert ses portes à Bruxelles. La boutique est située dans la quartier Flagey. Il faut préciser qu’il n’est certainement pas autorisé de vendre ce type produits en présentant la vente à des fins médicales au risque d’être poursuivi pour exercice illégal de la médecine.

      Nous espérons t’avoir aidé dans tes recherches.

      L’équipe d’Infor-Drogues

  8. Pierre0510
    le 29 juin 2018 à 09:38

    Bonjour, y’a t’il du nouveau concernant la réglementation pour le cannabis CBD en Belgique, est ce que ouvrir un commerce avec des produits à base de CBD poserait problème ?

    • le 29 juin 2018 à 10:25

      Bonjour,

      La législation concernant le CBD reste peu claire pour l’instant. Si la détention de CBD avec moins de 0,2 % de THC ne semble pas illégale, cela est moins claire en ce qui concerne l’achat, la vente ou l’importation.
      Nous avons par exemple eu écho de consommateurs qui avaient acheté du CBD sur le net et qui avaient reçu des amendes après interception des colis postaux et confiscation du CBD.
      L’agence fédérale pour le médicament tente d’élaborer une fiche sur le sujet mais cela semble plus complexe que prévu au regard des législations européennes…

      Il est aussi difficile de se prononcer sur le type de « problèmes » que l’ouverture d’un commerce de vente de produits CBD pourrait engendrer.

      Bien à toi
      L’équipe d’Infor-Drogues

  9. Sandro
    le 13 juin 2018 à 19:59

    Bonjour, j’aurais voulu savoir si la vente de CBD en Belgique était légal  et si oui, sous quelle forme ?  Au niveau législation ou puis-je me renseigner à ce sujet ?

    En attente de votre réponse, bonne journée !

  10. arnoglow
    le 5 juin 2018 à 12:05

    Bonjour, pouvez-vous me dire si il y a des nouveautés au niveau de la réglementation sur le CBD depuis le 1er juin 2018?

     

    D’avance merci de votre réponse.

    • le 5 juin 2018 à 12:21

      Bonjour,

      Nous n’avons pas d’info sur un changement de réglementation concernant le CBD. Cela étant, le statut du CBD reste peu clair actuellement. L’Agence Fédérale pour les Médicaments et les Produits de Santé travaille sur la mise au point d’une fiche sur le  CBD. Il nous ont fait part des nouvelles informations qu’ils ont reçues et des nombreux changements que cela allait occasionner, ce qui entrainait aussi des retards dans la rédaction de cette fiche.

      Bien à toi

  11. nico
    le 25 mai 2018 à 17:49

    bonjour,

    je connais un magasin dans la region de Charleroi qui vend des fleurs de cannabis a moins de 1%de thc pouvez vous me dire si cela est légal? j ai pose la question a cette personne qui me dit qu il n y a pas de soucis et que c est legal de vendre les fleurs. merci pour votre réponse..

     

    • le 29 mai 2018 à 09:10

      Bonjour Nico,

      Un nouvel arrêté royal du 26.09.17 jette un flou en matière de cannabis. Cet arrêté royal modifie considérablement la législation, l’ancienne notion de consommation personnelle n’existe plus. la détention est redevenu un délit, il n’ y a plus de possibilité de payer des amendes, ce sont des peines de prisons. Cet arrêté royal ne fait pas la distinction entre le cannabis contenant du THC et le cannabis n’en contenant pas, le cbd.

      Nous avons introduit un recours contre cet arrêté auprès du conseil d’état, nous attendons donc des précisions.

      Il nous est difficile de te dire si la vente de cbd est légale ou pas en Belgique.

      Jusqu’à maintenant le cbd faisait parti d’un vide juridique, ce qui nous pensions le rendait légal par défaut, or nous n’en sommes plus si sûr.

      Nous communiquerons là-dessus quand nous aurons plus d’informations.

      Nous te souhaitons de passer une agréable journée.

      L’équipe d’Infor-Drogues.

  12. zuzu
    le 21 mai 2018 à 21:58

    Où puis-je trouver des médecins spécialisés en CBD a Bruxelles?

    • le 22 mai 2018 à 11:15

      Bonjour Zuzu,

      Nous ne connaissons pas de médecin particulièrement spécialisé en CBD à Bruxelles.
      Tu peux peut-être essayer du côté du Professeur Lossignol qui travaille sur les questions de cannabis thérapeutique et officie à l’institut Jules Bordet. Tu peux également voir du côté du réseau Alto qui regroupe des médecins généralistes spécialisés dans le domaine de l’accompagnement des usagers de produits.

      Nous espérons t’avoir aidé dans tes recherches.

      Bien à toi

      L’équipe d’Infor-Drogues

       

  13. Michel
    le 17 mai 2018 à 07:31

    Bonjour j’ai 70 ans j’ai des douleurs parfois insupportable surtout le matin ce produit pourrais me soulager ou peut on l,acheté en Belgique
    Je vous remercie

    • le 17 mai 2018 à 18:08

      Bonjour Michel,

      Les personnes qui achètent du CBD à consommer en gouttes se le procurent parfois via des achats sur internet. Le CBD dosé à moins de 0,2% de THC ne tombe pas sous la loi stupéfiant et sa détention n’est actuellement pas illicite. Cependant, lorsqu’il est acheté via le net, les autorités peuvent considérer qu’il s’agit de vente et achat d’un produit de santé ou complément alimentaire qui n’a pas les autorisations requises. Dans ce cas, les colis peuvent être interceptés lors de la livraison. Le CBD existe parfois sous forme de produit destiné à la vaporisation pour des cigarettes électroniques. Tu auras peut-être des infos en te rendant dans un de ces magasins qui vend des cigarettes électroniques et leurs accessoires. Il s’agit ici de CBD à vapoter. Actuellement, le CBD n’est pas contrôlé par les autorités sanitaires. On ne peut dès lors jamais être certain que le contenu correspond bien à ce qui est indiqué par le fabricant.

      Nous espérons t’avoir aidé dans tes recherches, n’hésite pas à revenir vers nous si tu as d’autres questions.

      Bien à toi

      L’équipe d’Infor-Drogues

  14. IndicaArizer
    le 29 mars 2018 à 11:21

    Bonjour,
    Ou pourrais-je rentrer en communication avec une personne susceptible de ma donner des informations sur le cannabis et son % toléré en Belgique.
    Bien a vous
    merci

    • le 30 mars 2018 à 11:23

      Bonjour IndicaArizer,

      Nous pouvons répondre à tes questions sur le cannabis du lundi au vendredi entre 8h00 et 22h00 et le samedi entre 10h00 et 14h00 au 02/227.52.52.
      Si tu souhaites rencontrer quelqu’un pour en discuter, cela peut se faire à notre Consultation (sur rdv du lundi au vendredi entre 08h00 et 18h00 – même numéro de téléphone) pour peu que tu sois sur Bruxelles. Si tu habites hors de la Région bruxelloise et que tu nous indiques d’où tu nous écris, nous pouvons te communiquer une adresse de référence dans ta région.

      Cela étant, et pour faire court, le cannabis (plus précisément le THC, un des principes actifs de la plante) est quasi complètement interdit en Belgique.
      En effet, les produits qui en dérivent (par exemple huile, pâte, liquide pour cigarette électronique) sont considérés comme légaux pour peu qu’ils ne contiennent pas plus de 0,2% de THC. Au-delà, c’est la législation sur les stupéfiants qui s’applique.

      Au plaisir d’éventuellement t’entendre au téléphone, bien à toi,
      L’équipe d’Infor-Drogues

  15. le 6 mars 2018 à 12:18

    Bonjour Cathy,

    Nous pouvons difficilement répondre à ta question. En effet, les aspects juridiques de l’achat de produits psychotropes via le net sont très complexes. Les aspects législatifs peuvent varier en fonction du pays ou le siège de la société vendeuse en ligne se trouve mais nous ne sommes pas spécialiste en la matière. Ce que nous pouvons dire, c’est que la détention de CBD ne semble pas illicite pour l’instant en Belgique. Contact a été pris avec l’agence fédérale des médicaments et les produits de santé et ils nous ont dit qu’une nouvelle fiche faisant le point sur la question du CBD était en court de relecture et validation et serait ensuite mise en ligne sur leur site.

    Bien à toi

    L’équipe d’Infor-Drogues

     

  16. Cathy
    le 6 mars 2018 à 12:47

    Merci pour la réponse mais je ne comprends pas: vous dite que le CBD n’est PAS psychotrope ??

  17. le 6 mars 2018 à 14:32

    Rebonjour Cathy,

    En effet, par définition, un psychotrope est un produit qui agit sur le système nerveux central. Contrairement au THC qui est aussi une substance active du cannabis, le CBD n’agit pas directement sur le système nerveux central mais sur des récepteurs telles que les récepteurs endocannabinoïdes. C’est pour cela qu’on ne le présente pas vraiment comme un psychotrope. C’est aussi pour cela qu’il est jusqu’à nouvel ordre légal en Belgique tant que sa teneur en THC (qui lui a un effet psychotrope) ne dépasse pas 0,2%. L’huile de CBD est en principe extraite de plantes de cannabis à fort taux de CBD mais il y a toujours présence de THC qui fait partie des dizaines de cannabinoïdes qu’on retrouve dans la plante.

    Bien à toi

    L’équipe d’Infor-Drogues