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Évaluation, sanction des études et attestations d’orientation

Qui effectue l’évaluation de ce qu’on appelle la sanction des études et qui délivre les attestations d’orientation ? C’est le Conseil de classe qui décide du passage de classe ou de cycle, délivre les diplômes, certificats et attestations de réussite au sein d’un établissement d’enseignement secondaire.

C’est quoi le Conseil de classe ?

Présidé par le chef d’établissement ou son délégué, il est composé de tous les membres du personnel enseignant qui sont chargés de te former. Un représentant du centre PMS ainsi que les éducateurs concernés peuvent y assister. Les décisions du Conseil de classe peuvent faire l’objet d’un recours.

Les attestations d’orientation

Au terme de l’année scolaire, le Conseil de classe délivre une attestation d’orientation à chaque élève (sauf pour ce qui concerne le 1er degré):

  • l’attestation d’orientation A (AOA) qui indique que tu as terminé l’année ou le degré avec fruit. Tu as le droit de t’inscrire pour l’année supérieure dans la forme et la section de ton choix ;
  • l’attestation d’orientation B (AOB) qui mentionne que tu as terminé l’année ou le degré avec fruit mais que tu ne peux être admis dans l’année supérieure qu’avec restriction portant sur telle(s) forme(s) d’enseignement, telle(s) section(s) et/ou telle(s) orientation(s) d’études. Tu restes libre de recommencer ton année pour éviter la restriction ;
  • l’attestation d’orientation C (AOC) qui indique que tu n’as pas terminé l’année ou le degré avec fruit et que tu dois recommencer ton année.

Au terme de la 1e année commune (1C)

La 1e année commune donne accès à la 2e année commune avec, pour certains élèves, la mise en place d’un PIA (plan individualisé d’apprentissage).

Au terme de la 2e année commune (2C)

Le Conseil de classe te délivre un rapport de compétences motivé qui justifie :

  • soit la délivrance d’une attestation d’orientation A ou B du 1er degré ;
  • soit la décision d’orientation vers une année supplémentaire (pour autant que tu n’aies pas accompli plus de deux années dans l’enseignement secondaire, sinon, dans ce cas, tu peux être orienté vers une 3e année spécifique de différenciation et d’orientation (3S-DO) ou une 3e selon les formes et sections définies par le Conseil de classe).

Au terme de l’année supplémentaire au 1er degré (2S)

Tu as accès à une 3e année quand le 1er degré est réussi (obtention du CE1D).
En cas de non réussite du 1er degré, les parents choisissent une 3e année selon les formes et sections définies par le Conseil de classe, une 3S-DO ou l’enseignement en alternance.

L’octroi du certificat d’études de base (CEB)

Si tu n’as pas obtenu le certificat d’études de base (CEB) au terme de tes études primaires, tu peux l’obtenir :

  • si tu réussis l’examen au terme de la 1e différenciée (1D)
    (tu intègres alors le parcours commun);
  • si tu réussis l’examen au terme de la 2e année différenciée (2D)
    (tu intègres alors le parcours commun).

Bon à savoir
Le Conseil de classe attribuera également le CEB aux élèves réguliers ayant terminé avec fruit une 3e ou une 4e année ou encore une 5e, une 6e ou une 7e année de l’enseignement secondaire et qui n’en sont pas encore titulaires.

Dans le 2e degré

Le Conseil de classe te délivre une attestation d’orientation au terme de la 3e et de la 4e année.
Le Conseil de classe délivre le certificat d’enseignement secondaire du 2e degré (CE2D) pour autant que tu aies réussi la 4e année de l’enseignement secondaire général, technique, artistique ou professionnel.

Si tu as au moins terminé une 4e année d’études de l’enseignement professionnel ou technique de qualification, tu reçois une attestation de compétences intermédiaires au moment où tu quittes l’établissement. Cette attestation est délivrée par le Conseil de classe. Elle précise, pour chaque élève, les compétences acquises.

Dans le 3e degré

Le Conseil de classe te délivre (sauf dans le parcours de l’enseignement qualifiant – PEQ) une attestation d’orientation au terme de la 5e année. Tu reçois uniquement une AOA ou une AOC.

Au terme de la 6e année de l’enseignement secondaire, le Conseil de classe (ou le jury de qualification) délivre :

  • le certificat d’enseignement secondaire supérieur (CESS) si tu as terminé avec fruit les deux dernières années d’études dans l’enseignement secondaire général, technique ou artistique, dans la même forme d’enseignement, dans la même section et dans la même orientation d’études;
  • le certificat d’études de 6e année de l’enseignement secondaire professionnel (CE6P) si tu as terminé l’année avec fruit dans l’enseignement secondaire professionnel;
  • le certificat de qualification (CQ), si tu as validé l’ensemble des unités d’acquis d’apprentissage (UAA) et si tu as réalisé tes stages quand ils sont obligatoires (sauf dispense accordée par le Conseil de classe dans le respect de la législation).

Au terme de la 7e année de l’enseignement secondaire, le Conseil de classe (ou le jury de qualification) délivre :

  • le certificat d’enseignement secondaire supérieur (CESS) si tu as terminé une 7e année de l’enseignement professionnel (B ou C);
  • le certificat de qualification (CQ) de 7e année de l’enseignement secondaire professionnel, technique et artistique si tu es élève régulier et que tu as fréquenté cette 7e et que tu as subi avec succès les épreuves liées à l’obtention du CQ;
  • une attestation de compétences complémentaires au certificat de qualification qui a permis l’accès à une 7e année de l’enseignement technique ou professionnel au terme desquelles il n’est pas délivré de certificat de qualification;
  • un certificat d’études de 7e année technique (CE7T) si tu as terminé avec fruit l’année considérée.

Particularités pour le parcours de l’enseignement qualifiant (PEQ) en 4e, 5e, 6e (et 7e) année

Le PEQ organise la formation et la qualification de l’élève sur trois années, de la 4e à la 6e année. Il propose un enseignement modulaire dans la formation qualifiante, découpée en un nombre variable (selon la formation) d’unités d’apprentissages à valider progressivement.

À l’issue de la 4eannée (PEQ)

L’AOB te permet de t’inscrire :

  • en 5e année dans une autre option, dans le respect des restrictions émises par le Conseil de classe et sous réserve de l’avis favorable du Conseil d’admission ;
  • en 4e année complémentaire dans la même option, afin de lever la restriction prévue par l’AOB (La 4e année complémentaire constitue un parcours aménagé avec un programme spécifique de soutien aux apprentissages – PSSA ciblé sur tes difficultés. Ce programme vise d’une part à dresser le bilan de ta situation scolaire, et d’autre part, à établir un programme reprenant les actions et activités mises en œuvre pour te permettre de remédier à tes difficultés scolaires);
  • en 4e année dans une autre option ;
  • en 4e année dans une autre forme d’enseignement, en tenant compte de l’attestation d’orientation obtenue antérieurement en 3e année de l’enseignement secondaire.

L’AOC atteste que tu n’as pas réussi avec fruit ton année et que tu ne peux pas t’inscrire dans l’année supérieure.
Tu peux alors t’inscrire :

  • en 4e année complémentaire de la même option ;
  • en 4e année dans une autre option, en tenant compte de l’attestation obtenue antérieurement en 3e année ;
  • en 4e année dans une autre forme d’enseignement, en tenant compte de l’attestation d’orientation obtenue antérieurement en 3e année de l’enseignement secondaire.

À l’issue de la 5e année (PEQ)

Tu poursuis automatiquement ton parcours en 6e année. Il s’agit d’un continuum pédagogique (CP) où tu as deux années pour acquérir les savoirs et compétences visés, il n’y a par conséquent pas de redoublement possible en 5e année. Cela ne signifie pas que tu n’es pas évalué pendant deux ans, bien au contraire, tu valides progressivement les savoirs et compétences tout au long du continuum pédagogique.
Exceptionnellement, un élève peut recommencer une 5e en cas d’échec total, c’est-à-dire s’il n’a validé aucune unités d’acquis d’apprentissage (UAA) sur l’ensemble des épreuves de qualification organisées en 4e et 5e années et s’il n’a validé aucun savoir et compétence de la formation commune ou en cas d’absence motivée de longue durée.

À l’issue de la 6e ou de la 7e année (PEQ)

Si tu n’obtiens pas une ou plusieurs certifications (CESS/CE6P et/ou CQ),  tu es admis dans le dispositif de fin de parcours complémentaire (DFP) avec un parcours spécifique (le plus court possible) établi par le Conseil de classe. Le Conseil de classe établit pour toi un programme spécifique de soutien aux apprentissages (PSSA) qui te permet, en fonction de la certification que tu vises, d’atteindre la maitrise des savoirs et compétences nécessaires.

Bon à savoir
L’élève libre, c’est-à-dire l’élève qui n’est pas régulièrement inscrit et/ou qui ne suit pas effectivement et assidûment les cours ne peut pas prétendre à la sanction des études. Le directeur a l’obligation d’en avertir les parents de l’élève mineur ou l’élève majeur soit par un envoi recommandé soit par un écrit contre accusé de réception.

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28 questions déjà posées

  1. Jsp
    2 septembre 2024

    J’ai une attestation c en 4 eme tq puis-je passer en 5 eme professionnelle ?

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      3 septembre 2024

      Bonjour Jsp,

      L’AOC atteste que tu n’as pas réussi avec fruit ton année et que tu ne peux pas t’inscrire dans l’année supérieure. En ayant raté ta 4e TQ, tu ne peux envisager une 5e. Si tu veux aller en professionnel, tu devras refaire une 4e.
      Tu peux alors t’inscrire :
      – en 4e année complémentaire de la même option ;
      – en 4e année dans une autre option, en tenant compte de l’attestation obtenue antérieurement en 3e année ;
      – en 4e année dans une autre forme d’enseignement, en tenant compte de l’attestation d’orientation obtenue antérieurement en 3e année de l’enseignement secondaire.

      Tu peux peut-être en parler avec le centre PMS de ton école, il pourrait sans doute t’aider dans ton choix d’orientation. Et peut-être t’orienter vers un CEFA ?

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

       

      Répondre
  2. Marie
    28 août 2024

    Que veut dire admise dans la classe supérieur sauf pour les formes d’ enseignement suivant: général de transition, technique de transition, artistique de transition

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      29 août 2024

      Bonjour Marie,

      Cela veut probablement dire que tu peux t’inscrire dans l’année supérieure (par ex. si tu étais en 3e, tu peux aller en 4e) mais que tu dois t’inscrire dans une option de l’enseignement technique de qualification ou de l’enseignement professionnel.
      N’hésite pas à en parler avec le Centre PMS de l’école.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

      Répondre
  3. Pippo
    4 juillet 2024

    Bonjour,

    mon fils a reçu une attestation AOB l’année dernière.  Il a décidé de redoubler sa classe.  Cette année il a une AOC.  Est-ce que l’aob de l’année passée est encore valable ?

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      4 juillet 2024

      Bonjour Pippo,

      En principe, l’attestation d’orientation délivrée n’est valable que pour l’année scolaire qui suit immédiatement (donc son AOB de l’année passée ne serait plus valable). Pour voir quelles sont les possibilités, nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

      Répondre
  4. Mohamed
    30 juin 2024

    Bonjour

    La direction d’une école est-elle obligé de communiquer les conditions de réussite d’une année?

    Ex avoir moins de 4 échecs etc..

    Merci

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      1 juillet 2024

      Bonjour Mohamed,

      Les conditions de réussite se trouve en principe dans le règlement des études de l’établissement secondaire.

      Nous te souhaitons une bonne continuation,

      Le CEDIEP

      Répondre
  5. Véro
    13 mai 2024

    Bonjour ma fille a réussi sa 4 ème technique avec restriction. Elle a dû partir en 5 ème professionnel. Aujourd’hui elle souhaite faire une formation mais on lui demande le ce2d qu’elle n’a pas. Pouvez vous me dire si il existe un centre de formation ou elle ‘n’ aurait pas besoin de fournir ces documents svp elle a 21 ans.

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      14 mai 2024

      Bonjour Véro,

      Dans tous les centres de formation, si l’étudiant n’a pas le diplôme demandé, il doit alors présenter un test d’entrée. Elle pourrait demander à l’établissement en quoi consiste la matière du test d’entrée et s’y préparer (cours particulier, e-learning).

      Elle peut obtenir son CESS directement soit via l’enseignement de promotion sociale, soit via le jury de la FWB.

      Nous lui souhaitons le meilleur pour la suite.

      Le CEDIEP

       

      Répondre
  6. GS
    5 octobre 2023

    Bonjour, Ma fille a terminé sa 6ème TQ en juin 2023. Cess réussi, qualification non-reussie. Elle aurait pu repasser ses 3UAA échouées le 22 septembre mais elle était déjà scolarisée ailleurs (promotion sociale) et ne voulait de toute façon pas les repasser car elle ne voulait plus faire ce métier là. Afin d’introduire un recours pour obtenir le cess, nous avons besoin d’une aob ou aoc et l’école ne nous la délivre pas (nombreux mails de demande sans réponse). Ma question est la suivante : l’école n’est-elle pas dans l’obligation de nous fournir cette attestation ? Merci

     

     

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      5 octobre 2023

      Bonjour GS,

      En fin d’année pour la première session ou avant la rentrée scolaire pour la seconde session, l’école fournit, en principe, une attestation de réussite avec ou sans restriction (AOA ou AOB) ou une attestation d’échec (AOC). Peut-être que l’école, le titulaire de la classe de ta fille a envoyé cette attestation via la plateforme numérique que l’école utilise (Teams, Smartschool, etc.)?
      Si nécessaire, nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes.

      Nous souhaitons le meilleur à ta fille pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

      Répondre
  7. Mrl
    7 septembre 2023

    Bonjour je suis admise en 5 ème avec restriction j’étais en 4 ème technique l’école me dit que je ne peux pas aller en 5 ème technique Mais bien professionnel ont ils le droit de faire ça svp ?

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      8 septembre 2023

      Bonjour Mrl,

      Oui, en fonction de tes résultats, le Conseil de classe peut t’autoriser à aller dans l’année supérieure avec restriction (attestation AOB) pour certaines filières. N’hésite pas, si tu hésites encore, à contacter le Centre PMS de ton école pour avoir un entretien pour essayer de choisir une option de l’enseignement professionnel qui pourrait t’intéresser.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

      Répondre
  8. Samuel
    5 juillet 2023

    Peut on rester dans l établissements scolaire et négocier pour ne pas avoir d AOB c est a dire passer de AOB a aoa

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      6 juillet 2023

      Bonjour Samuel,

      Si tu as reçu une AOB et que tu as des arguments pour demander une AOA, tu peux introduire un recours interne auprès de ton école (il y a des délais très courts à respecter – tu as, en principe, reçu des infos de ton école à ce sujet) et puis si nécessaire introduire un recours externe.

      Tu trouveras plus d’infos sur les recours via: Les recours contre une décision du conseil de classe

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

      Répondre
  9. Mina
    5 juillet 2023

    Bonjour

    je voudra savoir Si on rate une 5 eme éducation physique et qu’on veux passer en 6 eme agent d’éducation cela est-il possible ?

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      6 juillet 2023

      Bonjour Nina,

      En principe, la 5e et la 6e année doivent se faire avec le même programme.
      Mais pour savoir si une dérogation ministérielle est possible, nous t’invitons à en parler avec la direction de ton école.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

      Répondre
  10. Carla
    4 janvier 2023

    Bonjour,

    je voudrais savoir à quoi correspond un certificat d’études de sixième année secondaire professionnelle, secteur services aux personnes.

    c’est pour un engagement,

    bien à vous

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      4 janvier 2023

      Bonjour Carla,

      Le certificat d’études de sixième année de l’enseignement secondaire professionnel, est le certificat que tu obtiens à la fin de la 6eme année professionnelle. Il ne s’agit pas du CESS (certificat de l’enseignement secondaire supérieur) ni du certificat de qualification (CQ6).

      Nous te souhaitons le meilleur

      Répondre
  11. Delphine
    4 octobre 2022

    ma fille qui est en 4eme générale a reçu ses résultats affichés le 01/09 avec admis avec restriction, et l’attestation d’orientation B avec les restrictions décrites nous sont envoyées avec une date de document du 15/09( courrier reçu le 20/09). Lors de mon dépôt de recours interne la direction me répond évidemment que je suis hors délais et que j’aurais dù déposé mon recours début septembre alors même que je n’avais pas les restrictions?

    Merci pour votre aide

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      4 octobre 2022

      Bonjour Delphine,

      En effet, le recours interne devait être envoyé dans les 5 jours ouvrables qui suivaient la délibération pour les conseils de classe de septembre.

      Il n’est malheureusement plus possible, à cette période de l’année d’introduire un nouveau recours.

      Être admis avec restriction (attestation AOB), veut dire que l’élève peut passer à l’année supérieure mais doit changer d’option et d’orientation d’études.

      Nous souhaitons le meilleur à ta fille dans son parcours scolaire.

      Le CEDIEP

      Répondre
  12. clelia245
    22 août 2022

    j ai raté ma 3 ème secondaire ce qui ma donne une attestation C , mais ,puis je allez en 4 ème technique de qualification ?

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      23 août 2022

      Bonjour Clelia245,

      Pour pouvoir aller en 4e TQ, tu dois avoir obtenu une attestation d’orientation B (A.O.B).

      En obtenant un attestation C, tu dois recommencer ta 3e année.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      Le CEDIEP

      Répondre
  13. Bryan
    12 mars 2022

    Bonjour, Mon fils a eu 13/20 a son examen de décembre ( francais – 3eme secondaire ) dans son bulletin de 2ème période il a eu une moyenne de 16/20 ma question est lors des examens de juin si il a en dessous de la moyenne 4/20 par exemple les 3 points de décembre et 6 point de période s’ajoutent t’ils donc il a la moyenne (13/20) dans la branche et réussit ou il a un examen de passage ? Merci enormement de votre aide bonne journée 🙂

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      14 mars 2022

      Bonjour Bryan,

      En général, on regarde le pourcentage total en fin d’année mais ce n’est pas automatique, cela dépend aussi de la décision du Conseil de classe en fin d’année.

      Nous t’invitons à en parler au titulaire de classe de ton fils.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

      Répondre
  14. aurelie
    24 juin 2021

    Bonjour

    Que signifie « une 3e selon les formes et sections définies par le Conseil de classe) »?

    L’année est elle réussie ou pas?

    Salutations

    Aurélie

    Répondre
    1. CEDIEP (informateur certifié)
      24 juin 2021

      Bonjour Aurélie,

      Cela signifie que tu peux aller en 3e année mais pas nécessairement dans l’enseignement général. Le Conseil de classe peut t’orienter par ex. vers une 3e de l’enseignement général mais il peut aussi décider de t’orienter vers une 3e technique de transition ou vers une 3e technique de qualification ou professionnelle.

      N’hésite pas à en parler avec le Centre PMS de l’école.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

      Répondre