Bruxelles-J

Le recours contre une décision du conseil de classe

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Attention, si tu es mineur, ce sont tes parents qui devront effectuer toutes les démarches exposées ci-dessous

Si tu n’es pas d’accord avec la décision du Conseil de classe, tu peux :

  • demander au chef d’établissement de te fournir la motivation précise d’une décision d’échec ou de réussite avec restriction ;
  • consulter, en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de classe. Tes parents peuvent se faire accompagner d’un membre de ta famille.

Si tu n’es toujours pas satisfait de la décision prise, tu peux alors introduire un recours. Ce recours passe tout d’abord par une procédure interne au sein de l’établissement scolaire.

Si le recours interne n’aboutit pas à une solution satisfaisante, tu (et/ou tes parents) disposes une voie de recours externe, auprès du Conseil de Recours.

D’autres voies de recours sont dites « externes » : soit auprès du Conseil d’État, soit devant les tribunaux de l’Ordre judiciaire.

 

Comment se passe la procédure de recours interne ?

Elle est déterminée par le pouvoir organisateur de ton école. Mais, elle doit obligatoirement se clôturer le 30 juin pour les conseils de classe de juin et dans les 5 jours qui suivent la délibération pour les conseils de classe de septembre. Le recours se dépose en général auprès du directeur de l’école ou du pouvoir organisateur.

Si cela n’aboutit pas à un résultat satisfaisant, tu pourras (tes parents si tu es mineur) introduire un recours auprès du Conseil de Recours, soit de l’enseignement non confessionnel, soit de l’enseignement confessionnel.

 

Comment introduire le recours externe ?

Ce recours concerne une décision d’échec ou de réussite avec restriction.

Ce recours doit être introduit dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision ou sa confirmation.

Le recours comprend une motivation précise, c’est-à-dire mentionne ce que l’on conteste et ce que l’on souhaite.

Ce recours peut être accompagné de documents en annexe afin de permettre au Conseil de Recours de disposer des éléments nécessaires pour examiner le recours.

Ces documents ne peuvent toutefois pas faire référence à des décisions du conseil de classe à propos d’autres élèves.

Le recours doit être adressé par lettre recommandée à l’Administration (avec copie au chef d’établissement). Celle-ci la transmet immédiatement au Président du Conseil de Recours. Un Conseil de Recours a été créé par caractère d’enseignement : un Conseil de Recours pour l’enseignement non confessionnel, un Conseil de Recours pour l’enseignement de caractère confessionnel.

En pratique : Formes et délai à respecter

  • Seul l’élève, s’il est majeur, ou ses parents s’il est mineur, peuvent introduire un recours. On entend le terme « parents » au sens strict : père, mère, tuteur légal. Mais pas les frères et sœurs, oncles et tantes ou autres. Les représentants d’une association de parents ne peuvent pas non plus introduire un recours pour un élève, encore moins pour plusieurs ;
  • Tout recours ne peut concerner qu’un seul élève ;
  • Le recours doit être intenté dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision prise lors de la procédure interne ;
  • Le recours doit être motivé ; doit donc être joint à la lettre d’introduction du recours, tout document à même d’expliquer le pourquoi du recours ;
  • Le recours doit être envoyé PAR RECOMMANDÉ à : Une copie (de tout le dossier) doit également être envoyée par recommandé au chef d’établissement ;
  • Les conseils de recours se réunissant au plus tard le 31 août pour les décisions des conseils de classe de juin et au plus tard le 10 octobre pour les décisions des conseils de classe de septembre.

La décision du conseil de recours vous est envoyée par recommandé.

Que peut décider le Conseil de recours ?

Le Conseil de Recours peut soit :

  • confirmer la décision du conseil de classe ;
  • remplacer la décision du conseil de classe par une décision de réussite avec ou sans restriction.

La décision du Conseil de Recours est notifiée le jour même, en deux exemplaires, par le Président du Conseil de Recours ou son délégué au directeur général de l’enseignement obligatoire. Celui-ci transmet immédiatement un exemplaire au chef d’établissement et il t’en informe (ou tes parents) par pli recommandé.

Et les autres procédures de recours externe ?

Devant le Conseil d’État

Le Conseil d’État est compétent pour suspendre et annuler un acte ou un règlement d’une autorité administrative (Fédération Wallonie-Bruxelles, Province, Commune, COCOF, etc.) qui contrevient aux règles de droit en vigueur.

En matière scolaire, le Conseil d’État peut suspendre ou annuler, par exemple, la décision du Conseil de Recours.

Devant les tribunaux de l’ordre judiciaire

Le Président du Tribunal de Première Instance a le pouvoir de statuer par la voie du référé sur toutes les matières relevant du pouvoir judiciaire. Il peut prendre des mesures provisoires dans des situations d’urgence.

Le Tribunal de Première Instance (ou le Juge de Paix pour les litiges d’une valeur inférieure à 1860 €) est le seul compétent pour accorder des indemnités en réparation d’un dommage causé par un acte fautif d’une autorité (par exemple, des indemnités pour compenser la perte d’une année scolaire).

Adresse utile

Administration de l’Enseignement
Direction générale l’Enseignement obligatoire,
Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe
Bureau 1f140
Bâtiment Lavallée II
rue Adolphe Lavallée, 1  1080 Bruxelles

Éditeur de la fiche : CEDIEP

Mise à jour le 19 juillet 2016

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102 questions pour “ Le recours contre une décision du conseil de classe

  1. Gulsum
    le 6 novembre 2016 à 11:59

    Je suis en 7e année professionnelle aide soignante et je suis tombée malade avec certificat médical.Pendant mon absence, deux professeurs ont fait leur seul évaluation pour le bulletin et malgré mon certificat, ils m’ont mis en échec.Cela est il normal et que puije faire? Merci d’avance.

    • le 7 novembre 2016 à 16:17

      Bonjour Gulsum,

      Nous t’invitons à en parler au Centre PMS de ton école, éventuellement aussi au Service de médiation de l’école.

      Tu pourrais aussi contacter le Service Droit des jeunes (http://www.sdj.be/).

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  2. Catherine
    le 3 novembre 2016 à 12:00

    J’ai réussi une formation aide soignante en promotion sociale
    On me dit que j’ai 69% ensuite 79,4% et sur l’attestation que j’ai reçu le 31 octobre 79.13% j’essaie d’obtenir les notes de chaque professeur pour chaque cours sans succès. Que puis-je faire ?

    • le 4 novembre 2016 à 14:23

      Bonjour Catherine,

      Tu peux demander au secrétariat de l’école tes attestations de réussite pour chaque cours. Cela te permettra de savoir pour chaque cours quelle est ta moyenne.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  3. Pabri
    le 24 octobre 2016 à 23:56

    La réponse de mon recour interne a été donnée le 7/09/2016, j’ai reçu la lettre le 12/09/2016, j’ai envoyé une lettre pour recour externe le 17/09/2016 mais il fallait envoyé un recommander, je l’ai
    envoyé le 21/09/2016, j’ai réussis 2 examens de seconde session sur 3, d’après les prof, c’est plutôt à cause de mon attitude en classe qu’ils m’ont mis une AOB, mon recour externe a été reçu, j’ai reçu la lettre d’accusé de réception, mon directeur a du envoyé tous mes documents, puis je reçois la semaine passée une lettre comme quoi mon recour n’a pas été traité car envoyé hors délais… Que puis-je faire… Car recommencer une année pour 1 examen c’est soûlant.. Je ne veux pas aller en professionnel en plus il n’y a pas de place dans les écoles de professionnel dans ma ville donc je n’ai pas accepter la proposition d’AOB.

    • le 25 octobre 2016 à 14:58

      Bonjour Pabri,

      Pour les recours, les délais et les procédures doivent être respectés.

      Nous t’invitons à en parler avec le Centre PMS de ton école.

      Tu pourrais aussi contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  4. Soufiane
    le 20 octobre 2016 à 22:32

    Bonjour,
    J’ai effectuer un recour interne résultat négatif , ensuite un recour externe résultat également négatif. Je suis complètement déprimé cela vas être ma 3ème année en 4ème, j’en suis la pour un cour de math en option tourisme. j’ai eu 6sur20 nous avions math 3h par semaine seulement et en 5ieme c’est 2heure par semaine je penser vraiment pas que c’était le cours qui aller me freiné autant aussi il est vrai que je ne suis pas fort en math mais j’ai réussi tout les autres cours avec brio ya t’il une dernière chance une dernière porte qui pourrait m’envoyer en 5ieme .
    Je n’est plus du tout le courage ni l’envie de continuer.
    Je suis perdu aider moi je vous en supplie.

  5. YasElh
    le 19 octobre 2016 à 13:15

    Bonjours, je suis une eleve de 4e technique.
    Ayant fait mes examens,j’ai obtenue la reussites de 3 examen sur 4.
    Ayant le deces d’un proches le jours des resultats J’ai demander a une amis de les regarder a ma place elle m’as informer que j’avait reussit avec restrictions.
    A partir de cette nouvelle,Je me suis inscrite en 5P a linstitue demoth couvreur.
    En aucun cas l’école m’as demander si j’avait reussit avec restrictions ou pas.
    Ayant fait mes intero et reussit tout mes examens,Demoth m’apprends que suite a la reponse de serge creuz « mon ancienne ecole » Je n’ai pas obtenue une reussite avec restrictions donc que je devait refaire ma 4tq car serge creuz « mon ancienne ecole » en a deduit que je n’etait pas apte a passer d’une classe en professionel.
    Jai recus mon bulletin scolaire et mes notes sont plus que bien ! des 19,18,15,16,17 dans toute les matieres pratiquement.
    Aucun echeque et toutes les cotes sont au dessus des 15/20.

    Trop tard je peux plus faire de recours!
    Svp aidez moi cette branche me plait vraiment comment je peux faire pour y rester ?

    • le 21 octobre 2016 à 09:43

      Bonjour YasElh,

      Nous t’invitons à en parler avec le Centre PMS de l’école.

      Tu pourrais aussi contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  6. Antoine A
    le 18 octobre 2016 à 20:53

    Bonjour,
    Je suis un peu inquiet car mes parents ont intentés un recours externe par le biais d’un avocat qui a tout envoyé lui-même. Cependant nous sommes aujourd’hui le 18 octobre et nous n’avons toujours pas eu de nouvelles. Je suis donc toujours dans l’incertitude. Est-ce normal? Il y a t-il une date limite pour l’obtention des résultats?
    D’avance je vous remercie

    • le 20 octobre 2016 à 10:13

      Bonjour Antoine,

      Les Conseils de recours se réunissent à partir du 31 août pour les décisions des conseils de classe de juin et à partir du 10 octobre pour les décisions des conseils de classe de septembre. La décision du conseil de recours est envoyée par courrier recommandé.

      La décision va probablement arriver prochainement sinon, tu pourrais contacter la FWB au

      02/690 80 00 en demandant le Service de la Sanction des études – Conseil de recours, bureau 1F140

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

       

  7. Julien
    le 9 octobre 2016 à 11:06

    Bonjour, que faire si je n’ai pas de nouvelles du recours externe?
    Le delai max est le 12 octobre , comme stipulé dans leur courrier.
    Merci. Bien à vous. Julien

    • le 12 octobre 2016 à 10:40

      Bonjour Julien,

      Nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes:

      http://www.sdj.be

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  8. Julien
    le 26 septembre 2016 à 15:46

    Bonjour, en faisant un recours interne ayant échoué. Je me suis dirigé vers la solution externe. J’ai donc envoyé les courriers adéquats à l’établissement et au conseil externe à la date du 19 septembre. Aujourd’hui en ouvrant un recommandé je m’aperçois que je reçois 7 jours plus tard le courrier. Après que l’école aie reçu mon recommandé. Dans celui-ci il y avait le procès verbal pour le recours interne et une lettre explicative. Ne devais-je pas avoir une réponse par une lettre avec ces informations avant de leur avoir écris le recommandé? Ou est-ce que j’ai commis une faute en envoyant le recours externe au conseil externe avant de recevoir la réponse de mon recommandé ? Merci de répondre à mes questions. Bien à vous.

    • le 28 septembre 2016 à 15:30

      Bonjour Julien,

      En principe, pour introduire un recours externe, il faut d’abord recevoir la réponse du recours interne et ensuite continuer la procédure.

      Pour une réponse plus officielle, nous t’invitons à contacter le service droit des jeunes qui dispose d’un service juridique

      http://www.sdj.be

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  9. Monica
    le 19 septembre 2016 à 08:29

    Bonjour j’ai introduis un recours le 16 septembre savez -vous plus ou moins quand j’aurais la réponse car je dois m’inscrire en école supérieur mais il me faut mon attestation A avant fin seotembre.

    • le 23 septembre 2016 à 11:01

      Bonjour Monica,

      La procédure peut prendre plus de temps que prévu. Les conseils de recours se réunissent au plus tard le 10 octobre. Tu recevras une lettre recommandée et ton établissement recevra également un courrier.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  10. Stefla
    le 14 septembre 2016 à 20:14

    Justement je suis allé vers eux et ils m’ont assuré que mon travail était bon mais que ma c’est ma défense qui n’a pas été. Ce qui me tracasse c’est que pour les 3 fois on m’a toujours attribué le même accompagnateur et le meme superviseurs de tfe. Je ne souhaite pas tomber dans la paranoïa en disant que je suis victime d’une injustice raciale. Svp qui doit je saisir pour faire valoir mes droits. Ces deux enseignants m’ont traumatisé aidé moi svp.

    • le 16 septembre 2016 à 11:39

      Bonjour Stefla,

      Si tu es en Haute Ecole, nous t’invitons à contacter la FEF – http://www.fef.be ou l’UNECOF – http://www.unecof.be.

      Si tu es en professionnelle complémentaire pour le brevet d’infirmier hospitalier, nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  11. Stefla
    le 13 septembre 2016 à 13:27

    Bonjour je suis étudiante en soin infirmiers j’ai réussi tout mes examens théorique et pratique.mon problème est le suivant j’ai passé mon tfe la première fois cela n’a pas été je l’ai repris une seconde fois avec toujours les mêmes superviseurs ce là n’a pas été j’ai été les trouver pour demander ce qui m’étais reproché dans mon travail mais chacune se dedouanai en accusant l’autre d’être la personne ayant pris la décision donc personne n’a su me dire ce qui n’allait pas. Je viens de repasser pour une 3 ème fois mon tfe résultats tombé aujourd’hui négatif avec 9,30.je vous en prie aidez moi que dois je faire,

    • le 14 septembre 2016 à 11:44

      Bonjour Stefla,

      Ton accompagnateur ou promoteur de TFE ne peut pas t’aider à y voir plus clair ?

      Le jury doit pouvoir te dire les raisons de ton échec. N’hésite pas à aller vers tes professeurs.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  12. sof
    le 13 septembre 2016 à 11:02

    Bonjour !

    Mon fils devait avoir les résultats de son examen de passage le 1er septembre, jour de la rentrée. Son professeur est hospitalisée depuis fin août et donc toujours pas de résultats et nous sommes le 13 septembre ! Il est inscrit dans la classe supérieure mais il ne sait pas si il va y rester ! Que faire ?????

    • le 14 septembre 2016 à 16:42

      Bonjour Sof,

      Nous t’invitons à en parler avec un responsable de l’école pour savoir ce qui pourrait être mis en place pour que cette situation ne se prolonge pas.

      Tu pourrais aussi contacter le Service Droit des jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  13. Dzibulus
    le 12 septembre 2016 à 23:22

    Bonjour,

    Pouvez vous me renseigner sur le nom d’avocats spécialisés dans les études scolaires ? Ayant connaissance du décret Marcourt
    Bien à vous

    • le 14 septembre 2016 à 11:23

      Bonjour Dzibulus,

      Nous t’invitons à contacter les organismes suivants :

      Pour l’enseignement secondaire : Service droit des jeunes – http://www.sdj.be – 02/209.61.61

      Pour l’enseignement supérieur :

      – Fédération des étudiants francophones (FEF) : http://www.fef.be – 02/223.01.54

      – UNECOF : aurelie.hawryszkow@unecof.be ou info@unecof.be – 02/541.85.00

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  14. zouzou
    le 12 septembre 2016 à 22:36

    Bonjour,

    Je voudrais savoir dans les études d’infirmières lorsqu’on repasse un examen pratique est-ce qu’il faut aller en stage avant l’épreuve ou l’école à le droit de nous envoyer faire un examen sans connaitre le service?

    • le 14 septembre 2016 à 16:33

      Bonjour Zouzou,

      Il faudrait consulter le Règlement Général des études de ton HE pour savoir si cela y est précisé.

      Nous t’invitons à contacter:

      – Fédération des étudiants francophones (FEF) : http://www.fef.be – 02/223.01.54

      – UNECOF : aurelie.hawryszkow@unecof.be ou info@unecof.be – 02/541.85.00

      Si tu es en professionnelle complémentaire (infirmier hospitalier), nous t’invitons alors à contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  15. Divine
    le 10 septembre 2016 à 03:46

    Bonjour,
    Je suis en 3eme Tq science, en juin jai eu 6 examens de passages, ce qui fait fait jai était en seconde session, en septembre jy suis venue pesser mes examens, et jai réussi, 3 sur 6, normalement en eyan droit, nous avons le droit de compulser les examens, mais quand jy suis aller le Directeur ma dit qu’il et les avait archiver, et qu’ils sont envoyer a l’école « étape 2 »! Je nen pouvais rien a ce momment alors il ma dit mes points oralement, et je nétais pas du tout daccord le fait que jai rater 3 examens, 1 examen raté, c feusable mais sa l’est pas, dans ce cas la il ma demander d’inteoduire un recours et comme demander je l’ais fait, la réponse a étais maintenue, je suis pas du tout daccord avec eux, je sais plus quoi faire mais une chose et sûr jme laissrais pas faire, je vais faire un scandale, pasque y en a marre maintenent a force de nous quequtter comme sa on va finire tous par être au chomage, ils abuse sérieux yen a ralle bolllllll!!!!!! Veuillez svp me dire quoi faire, a fin que je puisse m’orienter vers la classe supérieure avec une A et non une B.

    Bien a vous.

    • le 12 septembre 2016 à 15:32

      Bonjour Divine,

      Nous t’invitons à contacter le Service Droit des jeunes:

      http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  16. adribang
    le 7 septembre 2016 à 17:44

    Est ce que l’école peut intervenir dans la décision prise par le conseil de recours

    • le 9 septembre 2016 à 13:54

      Bonjour Adribang,

      Nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  17. sofia
    le 7 septembre 2016 à 13:34

    Bonjour,

    Je suis en 5 eme technique comptabilité, en juin j ai eu un échec pour un cours d’1 heure, je le repasse en septembre malheureusement je le rate, décision du conseil de classe AOC. Ma question est peut on me faire rater mon année pour un cours d’1 heure qui de plus n’est même pas repris dans les cours d’option ?

    Bien à vous,

    Sofia

    • le 9 septembre 2016 à 13:38

      Bonjour Sofia,

      Si le conseil de classe en a décidé ainsi, alors oui il est possible de rater pour un cours. N’hésite pas à en parler à un de tes professeurs si tu as besoin de plus précision.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

    • max
      le 10 septembre 2016 à 12:06

      Bonjour sofia as tu du nouveau? je suis dans un cas presque tout a fait pareil j’ai reussi tout mes cours generaux et d’option sauf math 2h

    • max
      le 10 septembre 2016 à 12:06

      Bonjour sofia as tu du nouveau?

      • sofia
        le 10 septembre 2016 à 13:39

        Bonjour,

        J’ai fait un recours interne, j’aurais une réponse lundi, si jamais il est refusé je ferais un recours externe.

        Je te tient au courant.

        • max
          le 10 septembre 2016 à 14:19

          Merci de ta reponse j’espere pour toi que ca passera y’a t’il un moyen pour qu’on se parle en privé ,adresse email?

  18. alain
    le 7 septembre 2016 à 11:51

    bonjour, nous sommes parents d’un élève en 4ème générale qui a eu deux examens de repèche, un en histoire et un en allemand.  Il a réussit son examen d’histoire , l’oral en allemand mais pas l’écrit et la compréhension à la lecture, le professeur n’a pas fait de compréhension à l’audition ( en a-t-il le droit?) .  Le conseil de classe a donné une attestation B . Notre fils était déjà inscrit dans une école sportive où le cours d’allemand est la troisième langue et donc à un niveau moindre. L’école où nous travaillons mon mari et moi ne tient pas compte de son projet par souci d’équité pour les autres élèves nous ont-ils  dit.  Que pouvons nous faire et dire pour que notre recours externe soit accepté.  Merci de votre attention

    • le 9 septembre 2016 à 13:53

      Bonjour Alain,

      Nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

       

  19. Henri
    le 6 septembre 2016 à 20:22

    Je reste avec amertume de la decision d’échec de mon fils à l’inst.vièrge fidèle après un recours interne.En tant que parent j’avais prévenu l’école du danger. L’école m’a déconseiller des aides éventuelles externes. Résultat mon fils est recaller et je conteste toujours. Que faire maintenant ?

    • le 9 septembre 2016 à 13:51

      Bonjour Henri,

      Nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  20. Nathan T
    le 6 septembre 2016 à 19:12

    Bonjour,

    Le 2 septembre, j’ai appris que j’avais raté mon examen de passage dans le cours de mon option de technique commerciale. Le cours d’epvg est un cours de 7 heures. J’ai aussi raté un cours de deux heures qui concerne le rapport de stage. A la fin de la 6ème, on obtient 3 papiers, le CESS, la qualification et le certificat de gestion. J’ai réussi tout les cours de formation commune et les cours de langues qui font aussi parties de l’option. Pourrais-je obtenir mon CESS uniquement, si je faisais un recours externe?

    • le 9 septembre 2016 à 13:33

      Bonjour Nathan,

      C’est le conseil de classe qui décide de te donner ton CESS ou non. Le recours externe peut être introduit uniquement si tu as introduit un recours interne. Il est possible, sous avis favorable du conseil de classe, d’obtenir sa qualification et non son CESS et inversement. N’hésite pas à en parler à ton titulaire de classe.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  21. Luiz
    le 6 septembre 2016 à 18:16

    Bonjour,
    J ai rate mon examen de passage en math (2eme secondaire) avec un resultat asse bas (20/100) c est vraiment désagréable de recomencer son année a cause d une matiere.. il ya t-il une maniere d eviter ce doublement? Merci.

    • le 9 septembre 2016 à 13:25

      Bonjour Luiz,

      C’est le conseil de classe qui prend la décision. Si tu n’étais pas d’accord avec la décision, tu pouvais introduire un recours interne. Les délais sont en principe déjà passés. N’hésite pas à te rendre au centre PMS pour plus d’infos.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  22. Mohamed
    le 6 septembre 2016 à 17:03

    Lors d’un recours interne quel délai possede l’école pour y repondre et de quelle manière peut-elle le faire ( verbal, écrite en main propre ou par courrier recommandé )

    Mohamed

  23. sasa
    le 6 septembre 2016 à 01:08

    bonjour

    ???Dans une réussite réoriente  de la classe 3éme général  a la classe 4 éme  transition  est ce possible  d obtenir une passerelle de la 4 éme de  transition  vers un retour  5éme général ???

    UN GRAND MERCI

    Sachant bien qu’ il faut  une  7  années en Transition pour obtenir CESS au lieu de 6 années pour  l ‘ Enseignement Général

    • le 9 septembre 2016 à 11:54

      Bonjour Sasa,

      En technique de qualification, il ne faut pas 7 années pour obtenir son CESS mais 6 ans (comme en général). Tu confonds avec l’enseignement professionnel.

      Pour retourner en général, tout dépendra de la décision du conseil de classe de fin d’année. Sache qu’en technique de transition, les cours généraux sont identiques à l’enseignement général. C’est le choix d’option qui est modifié.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  24. Stella
    le 5 septembre 2016 à 22:00

    Je suis étudiante en 3e infirmière A2. J’AI raté les 2 pathologies chirurgicale et médical du tout j’ai été refusé. Est-ce que j’ai de la chance de le repasser en jury centrale ? Dans le cas où J’introduit un recours externe. Aurais-je la chance de réussir

    • le 8 septembre 2016 à 16:18

      Bonjour Stella,

      Si tu as des arguments en ta faveur, il faut essayer.

      Pour le jury paramédical, il s’agit d’un jury pour avoir accès aux formations d’infirmier.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  25. Misyer
    le 5 septembre 2016 à 21:52

    Bonjour , je suis en 3ieme année secondaire et j ai été eu 2 examen de passage mathématique et histoire , j ai rate seulement celui de mathematique en septembre et de tres peu , est il possible que mon recours interne ou externe peut bien aboutir ? Sachant que j ai déjà double 1 fois en primaire et que j ai un problème de concentration ?

    • le 9 septembre 2016 à 11:50

      Bonjour Misyer,

      Ton recours peut aboutir si les arguments cités sont pertinents. Il faut d’abord faire un recours interne pour pouvoir faire un recours externe.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  26. Fth
    le 5 septembre 2016 à 21:28

    Ça fait un an et demi que je suis en Belgique, est ce que c’est normal de devoir rater néerlandais ?

    • le 9 septembre 2016 à 11:48

      Bonjour Fth,

      Le cours de néerlandais fait partie du programme d’étude à réussir. Si tu as des difficultés, n’hésite pas à en parler à ton professeur ou à te rendre aux remédiations proposées par l’école.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  27. BEN
    le 5 septembre 2016 à 20:49

    MONSIEUR MA QUESTION EST LA SUIVANTE, QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE UNE RÉUSSITE ET UNE RÉUSSITE AVEC RESTRICTION?         MERCI D’AVANCE

    • le 9 septembre 2016 à 11:45

      Bonjour Ben,

      Réussite avec restriction veut dire que tu peux passer à l’année supérieure, mais en changeant d’orientation. Par exemple passer de l’enseignement général à l’enseignement technique.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  28. ouioui
    le 5 septembre 2016 à 19:43

    Nous sommes le 5 Septembre, je n’ai pas encore reçue de réponse du recours
    externe, est-ce normal?

    • le 8 septembre 2016 à 10:51

      Bonjour Ouioui,

      Les Conseils de recours se réunissent à partir du 31 août pour les décisions des conseils de classe de juin et à partir du 10 octobre pour les décisions des conseils de classe de septembre. La décision du conseil de recours est envoyée par courrier recommandé.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  29. Francis
    le 5 septembre 2016 à 19:27

    Bonjour mon fils a malheureusement raté un examen sur 3 est il possible de faire quelques chose pour le faire passer même sous conditions merci et bonne journée

    • le 8 septembre 2016 à 10:49

      Bonjour Francis,

      Il pourrait peut-être continuer son cursus avec une attestation AOB (passage du général vers le technique par ex.). Cela dépend de la décision du Conseil de classe.

      Nous t’invitons à en parler avec un responsable de l’école.

      Pour un recours (il y a des délais à respecter):

      http://www.enseignement.be/index.php?page=24607

      L’équipe du CEDIEP

  30. Élodie
    le 5 septembre 2016 à 16:02

    Bonjour j’ai raté ma 5ème mes j’ai reucie mes stage es-ce que si je refais une 5eme es ce que je suis obligée de refaire mes stage mercis

    • le 9 septembre 2016 à 11:43

      Bonjour Elodie,

      En principe, tu dois recommencer l’ensemble de tes cours. Mais pour une réponse plus officielle, n’hésite pas à en parler à ton titulaire de classe ou à la direction de l’école.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  31. Cloclo
    le 5 septembre 2016 à 15:31

    Je suis en cinquième générale et J’ai été ajournée en juin pour un examen de mathématiques, je l’ai repassé ce 2 septembre, peut-on refuser un élève pour un seul examen de repêche ?

    • le 8 septembre 2016 à 10:44

      Bonjour Cloclo,

      Cela dépend de la décision du Conseil de classe.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  32. hatice
    le 5 septembre 2016 à 15:14

    Bonjours, nous avions fais recours externe nous devions avoir la réponse le 2 septembre mais ces pas le cas .
    Merci d’avance

    • le 9 septembre 2016 à 11:41

      Bonjour Hatice,

      Si tu n’as toujours pas reçu de réponse, nous t’invitons à contacter le service du conseil  de recours. La direction de ton école peut également t’informer.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  33. bogosse
    le 5 septembre 2016 à 14:36

    Je suis en option scientique et j’ai échoué à la deuxieme session pour des matiere linguistiques puis-je faire un recours et sera-t-il accepté?

    • le 8 septembre 2016 à 16:22

      Bonjour bogosse,

      Les cours de langues font aussi partie du programme.

      Pour un recours, si tu as des arguments en ta faveur, tu peux essayer…

      N’hésite pas à contacter le Service Droit des Jeunes:

      http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  34. Yous
    le 5 septembre 2016 à 08:53

    Bonjour , j’ai raté un examen (math) avec 9.5/20 , j’ai été faire mon examen de passage mais je me demande si ils peuvent me faire doubler pour ça ?!

    • le 9 septembre 2016 à 11:37

      Bonjour Yous,

      Tout dépendra de la décision du conseil de classe. Si tes professeurs estiment que tu as fourni assez d’efforts pour mettre toutes les chances de ton côté, tu auras une chance de réussir.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  35. Nilya
    le 4 septembre 2016 à 01:54

    Bonjour,
    Je suis élève en rhéto et j’ai eu un examen de passage en français que j’ai passé. Ma moyenne était de 48,5%. Mon examen de passage ne s’est pas très bien passé. Pensez-vous que l’on pourra me faire doubler? Et est-ce que je pourrai introduire un recours si ca sera le cas?
    Merci

    • le 6 septembre 2016 à 16:37

      Bonjour Nilya,

      Tout dépendra de la décision du conseil de classe. Si tes professeurs estiment que tu as fourni assez d’efforts pour mettre toutes les chances de ton côté, tu auras une chance de réussir.

      Tu peux bien sûr introduire un recours si tu n’es pas d’accord avec la décision prise.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  36. Chanelg7
    le 3 septembre 2016 à 01:45

    Bonjour, pour introduire un recours les raisons tels que; le prof n’a jamais était présent de l’année scolaire et donc n’a pratiquement pas donner cours est elle valable ?  »
    Car examen donner mais matière non vue, est ce normale ? Merci d’avance

    • le 6 septembre 2016 à 16:25

      Bonjour Chanel,

      Nous t’invitons à contacter le Service Droit des Jeunes:

      http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  37. Jessy
    le 2 septembre 2016 à 20:54

    Bonjour, j’ai un problème et je ne sais pas quoi faire, pouvez vous m’aider?

    En juin j’ai appris que j’avais doublée ma troisième secondaire, certes j’avais pas travaillée comme les années précédentes car j’ai eu plusieurs problèmes. J’ai donc recalculée mes moyennes et je le suis rendue compte que je n’aivais pas doublée mais que c’était une erreur des profs. J’ai suis ensuite retournée au collège et j’ai prévenue la secrétaire des élèves, elle m’a dit que c’était trop tard pour introduire un recours et donc que j’allais doublée même si j’avais réussis,elle a quand même gardée mon bulletin pour voir ce qu’elle pouvait faire. En août à l’ouverture du collège j’ai été cherchée mon bulletin, elle l’avait « perdu » après un moment de recherche elle l’a retrouvé dans un tiroir, j’ai pu comprendre qu’elle n’avait rien fait pour m’aider. J’ai repris les cours aujourd’hui et je ne sais pas quoi faire, s’il y a encore moyen de prouver que je n’ai pas doublée. Que dois-je faire?

    • le 6 septembre 2016 à 16:33

      Bonjour Jessy,

      En principe à ce stade-ci, il n’est plus possible de contester un avis de conseil de classe. Mais ton cas est particulier et pourrait peut-être être revu.

      Nous t’invitons à contacter le service droit des jeunes qui dispose d’un service juridique :

      http://www.sdj.be

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  38. Capa
    le 2 septembre 2016 à 14:11

    Bonjour,
    Pour un élève orienté aobtq, est-il possible de croire qu’un recours externe puisse aboutir alors que le recours interne a été refusé afin d’obtenir une autorisation pour aobtt?
    Merci

    • le 6 septembre 2016 à 16:29

      Bonjour Capa,

      Tu peux bien sûr introduire un recours externe. Si tes arguments sont pertinents et justes, tu auras peut-être une chance que ton recours soit accepté.

      N’hésite pas à contacter le service droit des jeunes, pour une éventuelle aide.

      http://www.sdj.be

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  39. Julien12
    le 1 septembre 2016 à 23:06

    Bonjour, j’aimerais avoir quelques conseils. En juin dernier, j’ai perdu quelqu’un de proche dans ma famille (un grand-parent) avec lequel j’étais très proche. De par cette nouvelle, je n’ai pas su poursuivre ma session normalement et j’ai eu 4 examens de passage malgré que ma titulaire soit au courant de ma situation. Ces examens sont anglais, sciences, religion et histoire de l’art. J’ai donc passé mes examens mais un autre problème familial m’est arrivé la veille de mes examens. Aujourd’hui, l’école a décidé de me faire rater et recommencer ma rhéto. Je vais entamer un recours pour les mettre au courant de ma situation car je suis déçu et démotivé. Pensez-vous que j’aurais une réponse favorable? J’aimerais sincèrement entamer mes études universitaires qui n’ont rien avoir avec les examens que j’ai échoué..

    Merci d’avance pour votre réponse.

     

    • le 6 septembre 2016 à 16:25

      Bonjour Julien12,

      Tu as des chances que ton recours soit approuvé si tu as bien justifié ta lettre. Si tu n’es pas d’accord avec la décision, tu peux alors introduire un recours externe.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  40. ///058///
    le 1 septembre 2016 à 20:55

    Bonjour, j’ais 17 ans je suis étudiant, je viens d’avoir 4 repechage.. es que si je réussis 3sur 4 il y a moyen que je passes ?

     

    Bien a vous

    • le 6 septembre 2016 à 14:39

      Bonjour ///058///,

      Tout dépendra de l’avis du conseil de classe. Si le conseil de classe estime que tu as fourni les efforts nécessaires alors ton année sera réussie.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  41. Eva
    le 1 septembre 2016 à 11:36

    Bonjour,

    Élève de rhéto, j’ai un examen de passage en math demain.Si,par malheur, je venais à ne pas le réussir,peut-on me faire redoubler? J’ai obtenu de bonnes notes dans les autres branches et je compte entreprendre des études en journalisme.

     

    Bien à vous.

    • le 6 septembre 2016 à 14:38

      Bonjour Eva,

      Tout dépendra de l’avis du conseil de classe. Si le conseil de classe estime que tu as fourni les efforts nécessaires alors ton année sera approuvée.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  42. Sofia
    le 31 août 2016 à 23:12

    Bonjour je suis en bac3 en ergotherapie, j ai réussi mon tfe et tout mes examens sauf 1, peuvent t-il me faire doubler sachant que ce n’est pas un pré requis ?
    Bien à vous

    • le 6 septembre 2016 à 11:58

      Bonjour Sofia,

      Cela dépendra de la délibération, du nombre de crédits pour ce cours…

      Peut-être qu’une prolongation de session (en janvier par ex.) est possible.

      Nous t’invitons à consulter ton Règlement Général des Etudes.

      Tu pourrais aussi contacter la FEF: http://www.fef.be

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  43. nadia102
    le 30 août 2016 à 17:20

    j’étais hospitalisés pendant plus de 2 mois et quand je rentré a l’école j ai demandé au profs de m’expliquer mais ils ont dit que ils ne pourrais m’expliquer tout depuis le début alors j ai passé les examens de juin et j ‘ai eu 2 examens de repeche que j ‘ai ratés. est -il possible de faire un recours parce que je pense que c’est injuste j ‘ai du etudier toute seul sans l ‘aide de personne malgré le fait qu ‘il me manqué beaucoup de l’ accune mais  j ‘ai deja redoublé 1 fois et je l’ai accepté mais la je suis pas d’accord.

    • le 2 septembre 2016 à 16:27

      Bonjour Nadia102,

      Si tu n’es pas d’accord avec l’avis du conseil de classe, tu peux introduire un recours. Tu trouveras les démarches dans le règlement intérieur.

      En principe, il y a des remédiations qui sont prévues pour aider les élèves qui rencontrent des difficultés.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  44. Luky
    le 30 août 2016 à 16:27

    Je fait des études en gros oeuvre bâtiment j ai 18 ans et je doit recommencer ma 4 ème professionnel c est possible de changer d école dit plus facile pour moi et aller en 5 ème car c est en technologie que j ai du mal voilà je vous remercie d’avance

    • le 2 septembre 2016 à 16:30

      Bonjour Luky,

      Tu peux changer d’établissement, mais tu ne peux pas t’inscrire en 5eme sans avoir réussi ta 4eme année. Tu dois te réinscrire en 4eme professionnelle.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  45. Mannanes
    le 29 août 2016 à 15:45

    Je suis en première année infirmier mon conseil de classe est passé le samedi 26 août en décidant que je ne passerai pas en deuxième année infirmier en sachant qu’il me manque 2 points pour le passage j’ai demandé de recours ils m’ont expliqué que c’était obligatoire dans la procédure mais que de toute manière il était décidé que je ne pensais pas en deuxième année et que je rattraperai juste le module que j’ai manqué de deux points dans mon année scolaire entière je ne ferai que 4 semaines donc j’ai demandé à passer en deuxième année ma directrice elle s y refuse je me pose la question a-t-elle le droit en sachant que c’est une école ifsi dans la garde à ales

    • le 2 septembre 2016 à 15:20

      Bonjour Mannanes,

      Es-tu inscrite en haute école ? Si c’est le cas et que tu as acquis plus de 45 crédits, tu as le droit de t’inscrire en 2eme année.

      Si tu n’es pas d’accord avec la décision du conseil de classe, tu peux introduire un recours. Tu trouveras la procédure dans le règlement d’intérieur.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  46. Aude
    le 28 août 2016 à 20:25

    Bonjour je suis en 6ème secondaire (en générale) et cette année j’ai du passé l’épreuve externe en français.  J’ai réussi l’épreuve externe mais j’ai raté mon examen interne. J’ai donc un examen de passage en français …

    Je me demande, si seulement l’examen externe compte ou les deux ?

    • le 31 août 2016 à 15:51

      Bonjour Aude,

      En principe, les deux examens comptent pour ta réussite. N’hésite pas à contacter le secrétariat de l’école pour plus de précision.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  47. Graldine
    le 28 août 2016 à 10:20

    Bonjour comment faire un recours par rapport au jury A2 ? Pour contester la décision d’échec ?

    • le 31 août 2016 à 15:50

      Bonjour Graldine,

      Nous t’invitons à contacter les personnes responsables du recours paramédical A2 :

      Madame Maïté DELTOUR
      02/690 85 18
      maite.deltour@cfwb.be

      Madame Pascale COENEN
      02/690 82 49
      pascale.coenen@cfwb.be

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  48. benn
    le 25 août 2016 à 05:53

    bonjour , j’ai demandé a la direction de l’ecole de mon fils d avoir une copie de l’examen ce1d  uniquement pour savoir ou ce trouve ces points faibles  ou il a fait des erreurs jusque maintenant pas de reactions

    est ce que ils sont obligés de me les faires ou pas

    merci a vous tous

    • le 31 août 2016 à 15:11

      Bonjour Benn,

      Lors de la remise des résultats de juin, tu pouvais sur demande consulter la copie d’examen si tu n’étais pas d’accord. A ce stade-ci, il n’est plus possible de contester une décision de classe.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  49. Mo
    le 12 août 2016 à 22:39

    Bonjour, est ce que l’on peut introduire un recourt après des examens de repêche merci.

    • le 17 août 2016 à 13:51

      Bonjour Mo,

      Il est possible d’introduire un recours pour une deuxième session. Dans le règlement de l’école, tu trouveras la procédure à suivre.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP