Bruxelles-J

Le recours contre une décision du conseil de classe

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Attention, si tu es mineur, ce sont tes parents qui devront effectuer toutes les démarches exposées ci-dessous.

Si tu n’es pas d’accord avec la décision du Conseil de classe, tu peux :

  • demander au chef d’établissement de te fournir la motivation précise d’une décision d’échec ou de réussite avec restriction ;
  • consulter, en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de classe. Tes parents peuvent se faire accompagner d’un membre de ta famille.

Si tu n’es toujours pas satisfait de la décision prise, tu peux alors introduire un recours. Ce recours passe tout d’abord par une procédure interne au sein de l’établissement scolaire.

Si le recours interne n’aboutit pas à une solution satisfaisante, tu (et/ou tes parents) disposes d’une voie de recours externe, auprès du Conseil de recours.

D’autres voies de recours sont dites « externes » : soit auprès du Conseil d’État, soit devant les tribunaux de l’Ordre judiciaire.

 

Comment se passe la procédure de recours interne ?

Elle est déterminée par le pouvoir organisateur de ton école. Mais, elle doit obligatoirement se clôturer le 30 juin pour les conseils de classe de juin (le 25 juin pour les jurys de qualification) et dans les 5 jours qui suivent la délibération pour les conseils de classe (et les jurys de qualification) de septembre. Le recours se dépose en général auprès du directeur de l’école ou du pouvoir organisateur.

Si cela n’aboutit pas à un résultat satisfaisant, tu pourras (tes parents si tu es mineur) introduire un recours externe auprès du Conseil de recours.

 

Comment introduire le recours externe ?

L’introduction d’un recours interne est obligatoire pour que le recours externe soit recevable.

Ce recours concerne uniquement une décision d’échec ou de réussite avec restriction.

Si tu n’es pas d’accord avec la décision du Conseil de classe prise à l’issue du recours interne, tu peux alors introduire, avant le 10 juillet pour les décisions de première session et dans les 5 jours ouvrables scolaires qui suivent la notification de la décision de deuxième session, une demande externe auprès du Conseil de recours contre la décision du Conseil de classe.

Le recours comprend une motivation précise, c’est-à-dire mentionne ce que l’on conteste et ce que l’on souhaite.

Ce recours peut être accompagné de documents en annexe afin de permettre au Conseil de recours de disposer des éléments nécessaires pour examiner le recours.

Ces documents ne peuvent toutefois pas faire référence à des décisions du Conseil de classe à propos d’autres élèves.

Le recours doit être adressé par lettre recommandée à l’Administration (avec copie au chef d’établissement). Celle-ci la transmet immédiatement au Président du Conseil de recours. Un Conseil de recours a été créé par caractère d’enseignement : un Conseil de recours pour l’enseignement non confessionnel, un Conseil de recours pour l’enseignement de caractère confessionnel.

En pratique :

  • Seul l’élève, s’il est majeur, ou ses parents s’il est mineur, peuvent introduire un recours. On entend le terme « parents » au sens strict : père, mère, tuteur légal. Mais pas les frères et sœurs, oncles et tantes ou autres. Les représentants d’une association de parents ne peuvent pas non plus introduire un recours pour un élève, encore moins pour plusieurs ;
  • Tout recours ne peut concerner qu’un seul élève ;
  • Le recours doit être motivé ; doit donc être joint à la lettre d’introduction du recours, tout document à même d’expliquer le pourquoi du recours ;
  • Le recours doit être envoyé PAR RECOMMANDÉ. Une copie (de tout le dossier) doit également être envoyée par recommandé au chef d’établissement ;
  • Les Conseils de recours se réunissent à partir du 16 août pour les décisions des Conseils de classe de juin et à partir du 16 septembre pour les décisions des Conseils de classe de septembre.

La décision du conseil de recours est envoyée par recommandé.

Que peut décider le Conseil de recours ?

Le Conseil de recours peut soit :

  • confirmer la décision du conseil de classe ;
  • remplacer la décision du conseil de classe par une décision de réussite avec ou sans restriction.

Et les autres procédures de recours externe ?

Devant le Conseil d’État

Le Conseil d’État est compétent pour suspendre et annuler un acte ou un règlement d’une autorité administrative (Fédération Wallonie-Bruxelles, Province, Commune, COCOF, etc.) qui contrevient aux règles de droit en vigueur.

En matière scolaire, le Conseil d’État peut suspendre ou annuler, par exemple, la décision du Conseil de recours.

Devant les tribunaux de l’ordre judiciaire

Le Président du Tribunal de Première Instance a le pouvoir de statuer par la voie du référé sur toutes les matières relevant du pouvoir judiciaire. Il peut prendre des mesures provisoires dans des situations d’urgence.

Le Tribunal de Première Instance (ou le Juge de Paix dans certains cas) est le seul compétent pour accorder des indemnités en réparation d’un dommage causé par un acte fautif d’une autorité (par exemple, des indemnités pour compenser la perte d’une année scolaire).

Adresse utile

Service de la Sanction des études
Conseil de recours, Bureau 1F140
rue Adolphe Lavallée, 1

1080 Bruxelles

Éditeur de la fiche : CEDIEP

Mise à jour le 10 juillet 2018

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108 questions pour “ Le recours contre une décision du conseil de classe

  1. Déprime
    le 13 octobre 2018 à 00:23

    Bonjour

    Besoin de renseignement

    Voilà j’avais déposer un recours externe en juillet car j’avais eu un Aoc pour ma qualification j’avais donc donc envoyer par recommander d’où j’ai eu une réponse le 10 septembre que il ne pouvais pas m’aimer et que j’ai 60 jours pour y envoyer a la rue science et j’ai envoyée aujourd’hui pensez-vous que c’est toujours possible

    • le 15 octobre 2018 à 14:06

      Bonjour Déprime,

      En lisant et en comprenant ton message, tu n’as pas dépassé le délai de 60 jours pour envoyer ton courrier.

      Mais de quel envoi parles-tu?

      L’équipe du CEDIEP

  2. Lola
    le 10 octobre 2018 à 12:13

    Bonjour,

    Nous sommes en attente d’une décision de recours externe.

    Pourriez-vous nous indiquer un délai de réponse?

    Le retard d’inscription en supérieur va sans doute poser un problème de délai?

    Je trouve que nous sommes très peu informés sur les modalités de timing et je déplore cela compte tenu de l’angoisse engendrée et de l’obligation de retourner dans son ancienne école en attendant.

    Merci pour votre réponse

    • le 12 octobre 2018 à 15:57

      Bonjour Lola,

      Il est parfois possible de faire une pré inscription dans les établissements supérieur. N’hésite pas à contacter le service d’inscription de l’établissement choisi.

      Les Conseils de recours se réunissent à  partir du 16 septembre pour les décisions des Conseils de classe de septembre. La décision du conseil de recours est envoyée par recommandé. Tu devrais très prochainement recevoir une réponse.

      L’adresse du Conseil de recours, Bureau 1F140
      rue Adolphe Lavallée, 1  1080 Bruxelles

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du Cediep

  3. Lauuu007
    le 5 octobre 2018 à 01:17

    Bonjour,

    Je viens vers vous car je ne sais plus vers qui me tourner.. Ma situation est un peu compliquée;

    J’étais élève en 6e Technique de qualification en secrétariat, j’ai réussi tous mes examens dont ma qualification sauf Géographie. Je devais donc le repasser en septembre. Ayant été malade, j’ai donc été chez mon médecin traitant fin aout, celui-ci m’a couverte du 1septembre au 10 septembre (il ne m’a pas couverte à partir de la date ou j’ai été car je n’en avais pas besoin étant donné que l’école n’avait pas repris) il a donc signé mon CM au 24 aout (date de ma visite).

    Mon examen de passage en Géographie ayant lieu le 3 septembre, je remets mon certificat. Il était anti-daté! Le conseil de classe a donc décidé de m’octroyer une AOC. Je n’ai su que la décision 3 jours après, ils ont donc refusé que j’entre un recours interne. J’ai donc envoyé ma demande pour le recours externe, qu’ils ont bien reçu et dont j’attends toujours la réponse.

    Pensez-vous que celle-ci sera positive ou négative? Je suis en plein doute, je ne voudrai pas refaire une année complète juste pour un examen!! De plus, j’ai voulu avoir ma qualification en secrétariat étant donné que j’avais tout réussi, ils m’ont dit qu’ils ne pouvaient pas délivré la qualification sans le CESS. Je trouve ça vraiment injuste de devoir tout refaire dont ma qualification juste pour Géographie.

    Merci pour votre aide.

    • le 5 octobre 2018 à 12:04

      Bonjour Lauuu,

      Nous te conseillons de te tourner vers le Service Droits des Jeunes (www.sdj.be).
      Nous t’invitons à relire le règlement d’ordre intérieur de ton école pour savoir ce qu’il prévoit en pareille situation.
      En principe, si tu n’as pas introduit un recours interne, le recours externe n’est pas pris en compte.
      Bonne chance à toi,
      L’équipe du Cediep

  4. Yoyo
    le 4 octobre 2018 à 12:09

    Bonjour,
    Nous avons introduit un recours externe en septembre mais toujours pas de réponses… pouvez vous me dire quand est ce qu’on recevra la réponse ? Car ça fait long, nous sommes déjà en octobre et il rate un tas de cours de l’année supérieure (si son recours est accepter) sachant qu’en novembre il doit passer ses premiers EAC écrits et oraux du premier trimestre…
    Merci

    • le 4 octobre 2018 à 15:50

      Bonjour Yoyo,

      Les Conseils de recours se réunissent à partir du 16 août pour les décisions des Conseils de classe de juin et à partir du 16 septembre pour les décisions des Conseils de classe de septembre.
      La décision du conseil de recours est envoyée par recommandé.

      L’adresse du Conseil de recours, Bureau 1F140
      rue Adolphe Lavallée, 1  1080 Bruxelles
      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du Cediep

  5. Rachel
    le 27 septembre 2018 à 09:20

    Bonjour il est encore possible d’introduire un recour externe
    Mes résultat final m’ont été communiquée le 4

  6. Titi
    le 19 septembre 2018 à 14:51

    Ok merci et le recours externe la réponse arrive généralement sous combien de jour ? Je suis nouvelle pour ça donc je voulais savoir :)

    • maia
      le 24 septembre 2018 à 16:37

      Bonjour,

       

      je suis en dernière année infirmière breveté et recalée pour pratiques en fin d’année… avec 81% de moyenne annuelle et 74% en 1ère session, et 63% en  ème session… malheureusement on m’a découvert une pathologie assez rare en juin ce qui constitue le fait récent…

      le jury regarde t il les résultats annuel, ainsi  que mon évolution plus que positive ou ils ne se baseront que sur la moyenne finale qui est de 63% après échec fin de deuxième session???

      merci,

      Bàv,

      Maia

       

      • le 25 septembre 2018 à 11:08

        Bonjour Maia,

        Nous pensons que la note finale est celle prise en compte. Mais pour une réponse officielle, nous t’invitons à te renseigner auprès de ton établissement.

        Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.

        L’équipe du CEDIEP

    • le 25 septembre 2018 à 10:18

      Bonjour Titi,

      Le Conseil de recours se réunit à partir du 16 août pour les décisions des Conseils de classe de juin et à partir du 16 septembre pour les décisions des Conseils de classe de septembre.
      Tu recevras une réponse par courrier recommandé.

      Bien à toi,

      L’équipe du CEDIEP

  7. Annie
    le 19 septembre 2018 à 14:13

    Bonjour j’ai introduit via un avocat un recours externe
    J’ai raté deux examens un math 49% et sciences 47% ai je une chance.

    • le 25 septembre 2018 à 09:51

      Bonjour Annie,

      Il est difficile de te répondre. Tout dépendra des arguments que tu as justifiés dans ton recours.

      Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.

      L’équipe du CEDIEP

  8. Gio
    le 16 septembre 2018 à 15:44

    Bj Est ce que il peuve garder une classe de 6 professionnels pour 6 élevés

    • le 19 septembre 2018 à 12:06

      Bonjour Gio,

      Comme il s’agit d’une 6e nous pensons que oui (car les élèves qui ont réussi leur 5e doivent pouvoir poursuivre leur 6e dans le même établissement et même option).
      Si tu souhaites avoir une réponse officielle, nous t’invitons à contacter
      la Direction générale de l’enseignement obligatoire au 02/690 80 00.
      Bien à toi,

      L’équipe du Cediep

  9. Titi
    le 14 septembre 2018 à 17:23

    Ok merci et c’est possible qu’ils ne répondent pas à un recours interne car une fille qui a aussi raté dans ma classe a reçu son recours mais moi pas

    • le 18 septembre 2018 à 13:29

      Bonjour Titi,

      En principe, tu reçois une réponse même si celle-ci est négative. N’hésite pas à contacter ton école pour en savoir plus sur ton recours.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.
      L’équipe du CEDIEP

  10. Titi
    le 13 septembre 2018 à 13:28

    Bonjour

    Lundi j’ai rendu un recours interne à mon école mais ma directrice ne m’as pas remis d’accusé de réception.

    Avec la réponse que je vais recevoir donc sur la feuille par exemple il sera écrit qu’ils ont refusés je peux quand même introduire ma demande externe ou bien il faut à tout prix l’accusé de réception ?

    Bien à vous

    • le 14 septembre 2018 à 15:18

      Bonjour Titi,

      Si tu reçois un refus suite à ton recours interne, c’est donc la preuve que tu as introduit ce recours.
      En principe, cela devrait suffire pour introduire ton recours externe.
      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite

      L’équipe du Cediep

  11. Datoussaid
    le 12 septembre 2018 à 19:13

    A j ai oublier de préciser on m a dit que je pouvait aller professionnel mes en 3 .

    • le 13 septembre 2018 à 11:16

      Bonjour Said,

      C’est que tu n’as pas eu un avis favorable du Conseil d’admission.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  12. Zakaria
    le 12 septembre 2018 à 17:38

    Bonsoir, je suis actuellement au teste d’admission pour obtenir les cess d’humanités générale en 2 ans. La question est la suivante, pour ne pas participer au test d’admission il faut avoir son dîplome de 4e secondaire c’est à dire le ce2d mais pour ma part j’étais en 4tq j’ai eu une aoc ensuite j’ai introduit un recour interne afin qu’on m’octroie une attestation aob restriction qualification c’est à dire que je dois aller normalement en 5p mais est-ce que cela veut dire que j’ai obtenue mon ce2d ou pas?

    Merci bien à vous,

  13. Datoussaid
    le 12 septembre 2018 à 16:36

    Car alors si je suis je le ressonnement je peu rater 10 fois la même Anne alors tant qu il a une école qui m accepte

    • le 13 septembre 2018 à 11:14

      Bonjour Said,

      Dans les faits, quand on rate 10 fois ;), on est alors en général beaucoup plus âgés et il est alors très difficile de trouver une école secondaire pour une inscription car d’autres solutions existent: Enseignement de promotion sociale, EFP-Bxl ou IFAPME (apprentissage), jurys par ex.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  14. Datoussaid
    le 12 septembre 2018 à 15:32

    Car je comprend pas de général si on rate on passe 1 Anne pour aller en techniques ou prof me sde technique à prof non ?

    • le 13 septembre 2018 à 13:06

      Bonjour Said,

      Le passage de technique à professionnel, c’est par ex. quand on a une attestation AOB (réussite mais avec restriction) et qu’on peut passer dans l’année supérieure mais en allant en professionnel.

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  15. Datoussaid
    le 12 septembre 2018 à 15:29

    On m a donner c et quand j ai parler du projet en professionnel lors de la remise du bulletin il savait pas alors ma titulaire m a dit de faire un recour externe qui a été refusé car manque d point mes comment on peut avoir des point s si on a été malade plus de 135 demi jour et donc j ai fait une recour externe en expliquant sa mes il dise que j ai pas asse de point pour en même temps si j ai fait aucun examen sur l Anne je peu Pas avoir des points alors vou me conseiller de refait eu e demande ou d aller directement au conseil d état il est-il toujour possible ou non et si oui je dois envoyer à quelle adresse car je je demande pas d aller en 4 technique mes d être en 4 professionnelle donc de descendre 1 grade

  16. Datoussaid
    le 12 septembre 2018 à 15:12

    Quelle est adresse pour le tribunal et quand peut ton envoyé sa lettre ou il est trop tard je vien recevoir mon recour qui a été refusée pour manque de point alors que j ai bien dit que j avais de sprobleme de santer que je pouvait pas aller souvent aller à l ecole j ai l impression que n avait Pas lus ma lettre

    • le 13 septembre 2018 à 13:04

      Bonjour Said,

      Si nécessaire, tu peux contacter le Service Droit des Jeunes: http://www.sdj.be/

      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite.

      L’équipe du CEDIEP

  17. Datoussaid
    le 12 septembre 2018 à 15:07

    Bj je suis en 3 technique j ai triple 3 fois la même Année et j ai des probleme de santer donc je peu pas aller souvent a l école donc je n ai pas des bon point mes j ai trouver ma voie en professionnel me sje me vois pas pas 4 fois la même Année alors que j ai 19 à t’il moyen que j aille en 4 professionnel ou pas et en plus je suis dégoûter de école et marre aussi et aller en 4 sa me redonnera du courage

    • le 12 septembre 2018 à 15:16

      Bonjour Datoussaid,

      Je comprends qu’à 19 ans tu n’aies pas envie d’être en classe avec des plus jeunes.
      Tout dépend si le conseil de classe t’a remis une AoB pour aller en professionnel. Mais théoriquement tu devrais recommencer ta 3e.
      Renseigne-toi auprès d’une école de promotion sociale. Elle pourra t’aiguiller vers une formation professionnalisante selon tes intérêts. Les écoles de promotion sociale permettent aux personnes qui n’ont pas réussi à l’école de suivre des formations.
      Tu peux te renseigner auprès de l’IFAPME.

      Bien à toi,

  18. perso
    le 12 septembre 2018 à 14:56

    C est quoi Une attestation d orientation C

  19. Gio
    le 12 septembre 2018 à 07:50

    Mon fils a fait son examen de geo 27 capital les mon fils a rep 18 est ce qui peux mettre zero

    • le 12 septembre 2018 à 13:04

      Bonjour,
      Tu as posé cette question plusieurs fois sous divers noms. Nous ne comprenons pas la question et ne pouvons donc y répondre.
      En quelle année est ton fils ? Nous comprenons que ton fils lors de son examen de géographie devait connaître 27 capitales de pays, il a répondu à 18 questions (mais les réponses étaient-elles correctes ?)
      Il a eu 0. Nous ne pouvons répondre à ta question ?
      Cependant, ton fils peut demander à voir sa copie et examiner la façon dont les points étaient répartis.
      Bien à toi,

  20. Cklast241
    le 11 septembre 2018 à 22:30

    Bonjour,
    Mon fils n’a pas fait de recours internet ne peut-il pas accéder à un recours externe ?

  21. Dounya
    le 11 septembre 2018 à 13:02

    A cause de cette nouvelle réforme, si on ne réussi pas la qualification, on échoué immédiatement.
    Mon directeur ma dit que une fois qu’on voit la qualification raté, on ne regarde même pas les points c’est l’échec directement. Certains de mes professeur également on dit la même chose au sujet de la délibération qu’ils ont effectuer.
    Ont-ils le droit de faire cela ?

    • le 11 septembre 2018 à 15:24

      Bonjour Dounya,

      Nous ne voyons pas de quelle « nouvelle réforme », tu parles.
      En principe, la réussite de la qualification n’est pas liée à la réussite du CESS.
      Tout dépend peut-être du règlement de ton école ?
      Souvent un élève qui rate sa qualification a aussi de mauvais résultats dans les branches générales… c’est peut-être le sens des paroles de tes professeurs ?
      Bien à toi,

       

  22. yaya 21
    le 11 septembre 2018 à 12:31

    Bonjour,

    Ma fille a raté son examen de passage en math en deuxieme session.

    J’ai été voir la prof de math qui m’a dit qu’elle pouvait revenir sur sa décision ,si ma fille partait dans une option ou il y aurais moins de math.

    Nous avons fait le recours interne il à été refusé.

    Ma fille a fait toutes ses etudes primaires en néerlandais et elle à fait d’énormes efforts pour rattraper les echecs pendant l’année scolaire.

    Est-ce une raison suffisante pour demandé un recours externe ?

    Elle se retrouve dans une classe avec que des doubleurs alors qu’elle a des capacités et que je pense que ce n’est pas une solution pour motiver un éléve sont souhait est d’aller dans une option technique au lieu de général ou elle n’aurais plus que 2 h de math.

    Bonne journée,

     

    • le 11 septembre 2018 à 15:06

      Bonjour Yaya,

      Si tu penses que les arguments pourraient peser lors d’un recours externe et que tu es encore dans les délais pour le déposer, tu peux le tenter.

      Si ta fille fait des efforts et qu’elle a des capacités, elle n’est pas obligée d’aller en technique, elle peut aussi recommencer son année dans le général.
      Si elle a reçu une AOB, elle peut aller en technique (dans l’année supérieure) avec un programme moins poussé en math.

      Bien à toi,

  23. Ivs997
    le 11 septembre 2018 à 11:50

    Bonjours , j’ai reçu votre lettre ou la descision octroi une attestation C .

    Pour moi cette descision n’est pas la meilleurs p , expliquer dans mon recours externe .

    Actuellement je me trouve dans un choix très difficile ( continuant les études ou abandonnée ) .

    Je voudrais savoir si serait-il possible de renvoyer un courrier argumentatif est avoir une dernière chance de les convaincre.

    Là je pense vraiment arreter tout .

    • le 11 septembre 2018 à 14:59

      Bonjour Ivs 997,

      Ce n’est pas nous qui t’avons envoyé le courrier, nous répondons aux questions qui nous sont posées.

      Si tu as intenté un recours externe suite à ton recours interne refusé, ce recours externe est ta dernière chance de recours, nous espérons que tu l’as bien argumenté et qu’il comporte des motifs solides. Cela ne sert à rien de faire suivre un « courrier argumentatif » car il ne sera plus dans les délais.
      Nous te souhaitons le meilleur pour la suite,

  24. Mikal
    le 11 septembre 2018 à 10:25

    Bonjour, je voulais savoir si c’etais Normal que je n’ai pas encore reçu la réponse de mon recours externe ? Sans cette réponse je ne peux pas m’inscrire en université .

    Merci

  25. manonb
    le 10 septembre 2018 à 19:30

    Bonjour, je m’appelle Manon je suis en 5ième secondaire dans les options « math 2, sciences économiques, immersion néerlandais.

    j’ai une moyenne générale de 65% et j’avais des points d’avance dans tous les cours sauf en math car je devais faire 28/40) à mon examen et j’ai fais 30/40 et en anglais … j’ai fais 19/40 malgré une situation familiale très compliqué, dont l’école était avertie car ils sont venus avec moi porté plainte contre mon pére pour violence physique.. l’école m’a quand meme mis  1 repechage pour un 19/40.

    J’ai réussi tous mes examens sauf 1 qui était un  cours qui n’ est pas dans mes options. Par contre en septembre le professeur m’a mis la note de 1/20 sachant que je n’avais pas eu de matiére d’examen et que j’avais donc étudier pareil qu’en juin mais le probléme c’est que les matières reussie en juin n’était plus là en septembre ( matiére sur lesquel je comptait gagné des points …)

    Est ce normal que quand je recommence un examen (2 matières sur 5) le résultats final de mon repechage est simplement noté sur ces 2 matiéres ou les 3 matières que j’ai réussi en juin doivent aussi faire partie de la note final ?

    comme je n’ai pas pu aller à la réunion des parents (endroit où la matière d’examen à étè distribué ) pour des raisons familiales j’ai demandé à une amie d’avoir la matiére d’examen mais ce qu’elle ne s’avait pas c’est qu’on allait avoir des différentes j’ai donc étudier pendant 2 mois de la matiéres que je n’ai pas eu à l’examen..

    j’ai tenté un recours interne mais avec la note de 1/20 à mon examen la préfète (qui n’a pas écouté mes arguments m’a catégoriquement dit non!)

    j’ai eu la note de 0/20 car dans mon expression écrite j’ai utilisé des arguments d’un texte qu’il m’était fourni sur le meme sujet ( et que je ne devais pas utilisé?!) alors qu’il n’était écris nul part que je ne pouvais pas m’en servir..et j’ai raté la partie grammaire (3/20) car on ne m’avait pas dit de l’étudier et qu’on avait vu ça début de l’année et il n’y en avait pas en juin!

    de plus une autre fille de la classe avec qui le prof s’entendait bien qui a aussi utilisé les mots du texte n’a pas eu 0/20 ?!!!

    en plus dans l’expression écrite 60% des mots était écris sans le texte et il y’avait une grille d’évaluation , ayant fait un texte soigné, plus de 200 mots etc etc ne devrait je pas avoir au moins quelques points ?

     

    ma mére a donc fait un recours externe pour avancer mes arguments. Savez-vous le temps qu’il faut attendre pour avoir une réponse ?

    trouvez- vous qu’il y’a des raisons de faire un recours ?

  26. perso
    le 10 septembre 2018 à 17:33

    Bonjour j aimerais savoir si j y vais directement à Bruxelles je pourrais savoir si mon recours externe est accepté ( j ai fais mon recours en juillet )

  27. Ozge
    le 9 septembre 2018 à 23:19

    Bonsoir, alors moi je ne sais pas du tout quoi faire j’ai 19 ans et je suis en 4 ème Technique gestion, j’ai eu 6 repêchages. (Durant les révisions et examens j’étais hospitalisée..) du coup ils m’en ont mit 6, (économie, droit, maths, français, géographie, néerlandais). J’ai été prendre des cours avec des profs particuliers tout c’est bien passée, je me fais suivre par une psychologue car je suis atteinte psychologiquement a cause de mon hospitalisation etc. J’ai réussis 3 repêchages sur 6 c’est à dire économie droit et néerlandais, mes cours d’option je les ai réussis mais le reste j’ai ratée et ils m’ont mit en restriction ( Professionnel) et je ne veux pas du tout aller en P y’a rien pour moi… et je veux pas perdre encore une année comme ça car j’ai 19 ans et je sais pas quoi faire de ma vie a l’heure actuelle s’il vous plait est-ce que je devrais faire un recours externe ? Sachant que j’ai déjà été parlée avec ma directrice et j’ai eu un STOP direct. J’espère que c’est assez clair comme ça..

    • le 10 septembre 2018 à 15:46

      Bonjour Ozge,
      S’il te paraît avoir fait l’objet d’une injustice, tu peux déposer un recours. Celui-ci doit être solide, motivé et bien argumenté.
      Pour faire un recours externe, tu dois avoir obligatoirement déposé dans les délais ton recours interne. Celui-ci doit avoir été refusé.
      Nous t’invitons à réfléchir à ta situation professionnelle future.
      Avec cette restriction, tu peux aller en 5e professionnelle. Tu n’aurais plus que 2 ans à faire, tu devrais choisir une section qui t’intéresse et dans laquelle tu pourrais t’investir.
      Il existe aussi des écoles de promotion sociale qui pourraient t’intéresser et où la différence d’âge ne serait plus marquée.
      Bien à toi,

       

  28. Barack O.
    le 9 septembre 2018 à 21:05

     

    Bonjour,

    Dans le Bulletin de 4éme période en P 5  de ma fille, pour Néerlandais – Savoir parler,  on a transcris la note « 1/20 » au lieu de « 19/20 » et puis, on a fait tous le calculs sur ce base-là,  pour démériter ma fille.

    Elle a beaucoup soufferte surtout parce qu’en étant d’origine étrangère, elle n’a pas osée se plaindre, ni au professeur ni à quelqu’un d’autre.   Je mention que ma fille était toujours la meilleur de sa classe jusqu’à ce moment-là.

    Que peut-on faire en ce cas-là ?

    • le 10 septembre 2018 à 15:05

      Bonjour Barack,

      Ta fille aurait dû aller parler à sa professeur pour montrer l’erreur et demander sa correction.
      Une erreur de transcription cela arrive. Il faut demander à parler à la direction ou au professeur. Tu devrais en parler lors de la réunion de parents.
      Bien à toi

  29. Kamelia
    le 8 septembre 2018 à 14:30

    Bonjour, j’ai eu 5 examens de passage sur en math j’ai eu 8/20, français 8/20, science économie (matière principale) 15/20, néerlandais 18/20, gym 16/20. On m’a mis en 4eme technique mais je souhaiterai m’orienter vers la 4ème Générale avant j’étais en 3ème général j’ai écris un recours que comme quoi j’avais eu plusieurs problèmes suite à des problèmes de familles assez grave j’ai fuguer 2 fois j’ai fais une tentative de suicide 2jours avant les examens, un garçon a abusée de moi plusieurs fois et j’ai des documents de la police qui prouve que tous est vrai le recours pourra être acceptée ou pas?

    • le 10 septembre 2018 à 15:00

      Bonjour Kamelia,

      Ainsi que nous t’avons répondu sur l’autre fiche, nous ne savons quelle décision la Commission de recours prendra. Il faut attendre.
      Bien à toi,

  30. Plam Mgk
    le 8 septembre 2018 à 10:22

    En sachant que j’ai pris de cours de soutien en langues pour m’entraîner à m’améliorer. En anglais comme en néerlandais c’était l’audition qui a diminué ma moyenne pourtant les autres compétences j’ai les ressui avec succès .

  31. Plam Mgk
    le 8 septembre 2018 à 09:51

    Donc voilà , j’ai eu une 2e session avec 3exam en 4eme générale en option scientifiques. J’ai réussi physique 50% et j’ai eu 49% en néerlandais sachant que mon professeur de néerlandais et de physique était d’accord pour me laisser passer . Mais en anglais j’ai eu 48% sauf que la madame qui a fait mon examen en second session était une remplaçante notre professeur d’anglais qui également notre titulaire.Notre titulaire était absent le jour de délibérations , et celle ci voyait croître mes efforts pour réussir. Le jour de résultat on me laisse passer en technique de qualification mais moi je voudrais aller en technique de transition en sciences économiques (3h de sciences) sachant que je veux faire infirmière plus tard. Hier j’ai introduite ma lettre de recours pour aller en technique de transition mais si ce recours m’est pas favorable comment faire pour un recours externe ?

  32. Mémé
    le 8 septembre 2018 à 01:37

    J’ai fais un recours interne cela met combien de temps a avoir une réponse ? Car j’ai réussi tout mes examens de l’option j’ai juste raté éducation physique j’ai donc eu une seconde session j’avais un travail a rendre + courir 1h j’ai rendu mon travail et un certificat car je ne savais pas courir mais malgré tout ont veux me faire doubler ? Est ce que c’est légale d’aller contre un certificat sachant que j’ai rendu le travail écris ..

  33. Mémé
    le 8 septembre 2018 à 01:31

    J’ai fais un recours interne cela met combien de temps a avoir une réponse

    • le 10 septembre 2018 à 13:59

      Bonjour Mémé,

      Comment se passe la procédure de recours interne??
      Elle est déterminée par le pouvoir organisateur de ton école. Mais, elle doit obligatoirement se clôturer le 30 juin pour les conseils de classe de juin (le 25 juin pour les jurys de qualification) et dans les 5 jours qui suivent la délibération pour les conseils de classe (et les jurys de qualification) de septembre. Le recours se dépose en général auprès du directeur de l’école ou du pouvoir organisateur.

      Si cela n’aboutit pas à un résultat satisfaisant, tu pourras (tes parents si tu es mineur) introduire un recours externe auprès du Conseil de recours.
      Bien à toi,

  34. Slk
    le 7 septembre 2018 à 23:19

    J’ai raté ma 3ème en Technique Transition et j’aimerais aller en 4TQ est ce que c’est possible ?

    • le 10 septembre 2018 à 13:57

      Bonjour,

      Tout dépend si tu as obtenu une AOB ou une AOC.
      Que t’a-t-on dit quand tu as reçu tes résultats ?
      Informe-toi auprès du centre PMS de ton école.

      Bien à toi,

  35. Dounya
    le 7 septembre 2018 à 16:22

    Justement, mon directeur à refusé que j introduis un recours interne sous prétexte que une fois la qualification échoué nous ne pouvons nous soumettre à un quelconque recours ….

    • le 7 septembre 2018 à 16:28

      Bonjour,

      Soit le directeur a raison et il n’y a rien à faire…
      soit dernières infos auprès du service Droits des Jeunes http://www.sdj.be

    • La
      le 11 septembre 2018 à 11:46

      Il ne peut pas refuser que tu introduises un recours

      renseigne toi bien

  36. Nono
    le 7 septembre 2018 à 15:03

    Bonjour, j’ai déposer mon recours externe à la date qui était prévue c’est à dire en juillet car en juin j’avais rater mais jusqu’à ce jour je n’ai aucune réponse. Est-ce normal ? Ou puis je avoir les résultats ?

    • le 7 septembre 2018 à 15:14

      Bonjour Nono,

      Le recours externe doit te parvenir par courrier recommandé.

      Je te conseille la lecture de cette fiche
      http://www.enseignement.be/index.php?page=24607

      Une adresse postale est indiquée, mais pas de téléphone.
      Bien à toi,

    • La
      le 11 septembre 2018 à 11:49

      Bonjour,

      C’est normal.

      Il est écrit que les réponses parviendront par lettre recommandé à partir du 03 septembre .

      Donc, patience

  37. Jy
    le 7 septembre 2018 à 14:08

    Je ne comprends pas la date
    Limite pour faire le recours externe, puis je l’envoyer aujourd’hui ? Sachant que j ai déjà fait un recours externe qui n’a abouti à rien

    • le 7 septembre 2018 à 14:21

      Comment introduire le recours externe??
      L’introduction d’un recours interne est obligatoire pour que le recours externe soit recevable.

      Ce recours concerne uniquement une décision d’échec ou de réussite avec restriction.

      Si tu n’es pas d’accord avec la décision du Conseil de classe prise à l’issue du recours interne, tu peux alors introduire, avant le 10 juillet pour les décisions de première session et dans les 5 jours ouvrables scolaires qui suivent la notification de la décision de deuxième session, une demande externe auprès du Conseil de recours contre la décision du Conseil de classe.

      Le recours comprend une motivation précise, c’est-à-dire mentionne ce que l’on conteste et ce que l’on souhaite.

      Ce recours peut être accompagné de documents en annexe afin de permettre au Conseil de recours de disposer des éléments nécessaires pour examiner le recours.

      Ces documents ne peuvent toutefois pas faire référence à des décisions du Conseil de classe à propos d’autres élèves.

      Le recours doit être adressé par lettre recommandée à l’Administration (avec copie au chef d’établissement). Celle-ci la transmet immédiatement au Président du Conseil de recours. Un Conseil de recours a été créé par caractère d’enseignement?: un Conseil de recours pour l’enseignement non confessionnel, un Conseil de recours pour l’enseignement de caractère confessionnel.

  38. Dounya detez
    le 7 septembre 2018 à 14:04

    Donc voilà, j’ai eu une 2e session avec 4 examens + la qualification. J’ai réussi dessin, économie mais j’ai rater math de 3 point et néerlandais de 1.5 point, sachant que mon professeur de maths était d’accord pour me laisser passer. J’ai raté ma qualification et A cause de la nouvelle réforme je ne peux avoir mon CESS sans l’obtention de ma qualification. Sachant que je ne souhaite pas continuer dans le domaine, et que je sais dans quoi je souhaite continuer ( le domaine de l’esthétique) mon directeur à refuser que je fasse un recours interne. Donc j’aimerai savoir est ce que mon recours externe pourrait il faire quelque chose ??

    • le 7 septembre 2018 à 14:27

      Bonjour,

      Ton directeur ne peut t’empêcher de déposer un recours interne. Il doit être déposé dans un délai indiqué dans la fiche ci-dessus et doit être motivé et bien argumenté.
      Il faut qu’il y ait eu recours interne refusé pour entamer un recours externe.
      Si tes arguments sont solides, si tu es dans le délai, tu peux déposer un recours interne et en même temps préparer ton recours externe.

      Si tu as besoin d’aide, n’hésite pas à contacter le service Droits des Jeunes http://www.sdj.be

      Bien à toi,

  39. Aktar
    le 7 septembre 2018 à 12:30

    Bonjour je suis en deuxième et j ai rater mes 3 examens de repassage sachant que j’ai fait une première différencier mon père a décidé de faire un recour pour passer en 3 général est ce que ce recour peut être accepté ???

    • le 7 septembre 2018 à 12:45

      Bonjour,

      Il faut attendre la décision du comité de recours. Un recours doit être argumenté et solide.
      Si tu as raté tes examens de 2e, tu devrais normalement la recommencer ou changer de niveau d’enseignement. Par exemple passer de 2e G à 3e T ou P, si tu as obtenu une AOB.

  40. Jy
    le 7 septembre 2018 à 10:40

    Bonjour
    J’aimerais savoir quelle est la date limite pour envoyer son recours externe ?

  41. Geroge
    le 7 septembre 2018 à 08:08

    Mon fils a passer son examen de géographie pour lui il avait réussi est ce que le prof 27 capital il n en a mi 22 il lui a moi 0 est ce que je peux faire recours sur le cotage

    • le 7 septembre 2018 à 12:40

      Bonjour,

      Je ne comprends pas ta question.
      Bien à toi,

  42. Geroge
    le 6 septembre 2018 à 23:50

    Est ce que le prof peux faire doubler un élève pour son comportement

    • le 7 septembre 2018 à 12:42

      Bonjour,

      Si le comportement d’un élève contrarie et empêche le déroulement de l’enseignement, il peut être renvoyé.

       

  43. perso
    le 6 septembre 2018 à 16:02

    Bonjour. J aimerais savoir quand je vais recevoir la lettre. On m a dit que j allais le recevoir le 3 septembre mais je l ai toujours pas eu

    • le 6 septembre 2018 à 16:08

      Désolé de ne pouvoir te répondre, mais nous n’en savons rien.

      Bien à toi,

    • La
      le 11 septembre 2018 à 11:51

      à partir du 03 septembre.

      Patience

  44. laurie1201
    le 6 septembre 2018 à 12:38

    Bonjour,je suis actuellement en 4 ème année générale option littéraire. J’ai eu 3 examens de repêchages,physique,philosophie,et chimie. Je suis certaine d’avoir réussi philosophie, mais pour le reste je pense avoir moyennement réussi. Sachant que mes cours généraux sont réussi,et que chimie/physique j’ai seulement une heure par semaine. Peut on me faire doubler? J’ai doubler déjà 2 fois..

    • le 6 septembre 2018 à 16:03

      Bonjour,
      Je comprends que tu sois inquiète, mais n’ayant pas de boule de cristal, je ne peux te répondre valablement.
      Tu dois attendre la décision du conseil de classe. Tout dépend de ta moyenne, des résultats aux repêchages, de tes efforts pendant l’année.
      Je te souhaite le meilleur

  45. Dechrist
    le 6 septembre 2018 à 08:47

    Bonjour,

    J’étais en 4e Sciences appliqués TT, j’avais 5 examens de passages en Math, Français, Biologie, Physique et Chimie. J’ai donc repassé mes examens en Septembre et j’ai réussi 2examens Francais et Biologie, par contre Math j’ai obtenu un 46%… J’ai eu un AOC, et sachant que je devrais passer en 5SSE, une option où la Chimie, Physique, Biologie (Sciences) ne servent à rien (2h/semaine), et les Maths c’est 4h/semaine en 5SSE, parcontre les cours importants que je devrais avoir en 5SSE je l’ai reussi comme Français, Histoire, Geo, Néerlandais etc… je ne vois pas pourquoi me faire doubler plutôt que de me laisser passer en 5e Sciences Sociales et Éducatives là où des cours comme Physique et Chimie que j’ai raté à mon examen de passage, ne serviront plus à grand chose… Est ce possible et pensez vous que mon recours peut aboutir ??

    • le 6 septembre 2018 à 16:06

      Bonjour,

      Nous te conseillons de contacter le centre PMS de ton école afin qu’il puisse te conseiller.
      Tu as reçu une AOC car tes résultats étaient insuffisants pour te donner une AOB.
      Si tu penses avoir des arguments pour intenter un recours, tu peux le faire, mais tes motifs doivent être valables.

      Bien à toi,

      • Dechrist
        le 6 septembre 2018 à 19:28

        Bonjour,

        j’ai tous les arguments nécessaires et pertinants pour introduire et meme mon titulaire m’a dit que j’ai des chances d’obtenir une AOB après mon recours, cependant j’ai 17ans et c’est moi qui a des arguments, et c’est moi qui sait ce que je dois dire, pas mes parents, j’aimerais savoir si c’est possible que dans mon recours je puisse parler en  » JE  » et qu’à la fin elle soit au moins signé par un de mes parents.

        • le 7 septembre 2018 à 09:54

          Bonjour,
          Je rappelle la règle : pour les enfants mineurs, ce sont aux parents – responsables – d’intenter le recours.
          Je clôture cette discussion.

  46. Perdue
    le 6 septembre 2018 à 07:47

    Bonjour, je suis une 6e générale option math 8/ sciences. Ayant eu une année compliquée ( beaucoup d’absences dûes à une phobie scolaire qui a conduit à un décrochage ), j’ai eu 3 examens (Mathématiques, physique, néerlandais) à repasser en septembre. C’est la première fois que ça m’arrivait, je n’avais jamais eu de problème avant cette année… Les résultats étaient hier et j’ai donc appris que j’avais raté. Je ne sais pas encore les points ( sauf pour math où j’ai eu 30%) ni quel examen j’ai raté. Est-il pertinent de faire un recours ? Sachant que la difficulté de l’examen de math était beaucoup plus élevée qu’en juin où j’avais d’ailleurs obtenu la note de 1/60, il y a donc une amélioration… Mes profs ne sont pas au courant de ma phobie scolaire, je ne voulais pas en parler pensant en avoir finis et partir à l’université. Ayant dû déjà faire beaucoup d’efforts pour assister un minimum aux cours cette année, je ne sais pas si me faire doubler est la solution, et je ne sais pas si j’en serais psychologiquement capable. Et comme je l’ai dis je n’avais jamais eu de soucis avant, j’ai passé mes 5 années de secondaire sans examens de passage. Ou est – il mieux de prendre sur moi et de recommencer ma rhéto ?

    • le 6 septembre 2018 à 14:31

      Bonjour,

      Nous te conseillons de te faire aider pour ta « phobie scolaire ». Avant tout se passait bien, c’est dommage.
      Consulte une personne qui pourra t’aider à y voir plus clair et à faire que la situation redevienne comme avant. Tes absences ont dû jouer en ta défaveur, tu devrais essayer de régler le problème.

      Nous te souhaitons le meilleur.

  47. Flore
    le 5 septembre 2018 à 22:09

    Bonjour je suis grave dessus car j’ai encore raté mon année en 5 ème qualification j’avais deux repêche (,français et géographie), j’ai juste eu ma note en français 9,/20 pensez vous que si je fais un recours cela pourrait aboutir ? Je dois aussi préciser que j’ai des difficultés en français j’ai beaucoup fait d’effort ça fait Juste 4 ans que je suis en Belgique et j’ai jamais dit a mes professeur que j’ai un peu du mal a m’accrocher en français et géographie

    • le 6 septembre 2018 à 14:25

      Bonjour Flore,

      Nous comprenons ta déception.
      Tu aurais dû parler de tes difficultés à tes professeurs en cours d’année. Ils auraient pu t’aider…
      Un recours sert en cas de décisions injustifiées. Tu dis avoir des difficultés en français, il est vraisemblable que tu as obtenu les points que l’on t’a attribués. Donc tu ne pourras sans doute pas motiver ton recours.
      Bien à toi,

  48. Tristesse
    le 5 septembre 2018 à 22:00

    Bonsoir, je suis en 5ieme technique en option bureautique, j’ai eu 2 examen de passage (néerlandais, mathématique) et malheureusement j’ai raté mathématique mais je ne comprend pas pourquoi me faire réussir avec restriction alors que c’est pas un cours tellement important pour cette option, c’est possible qu’un recours soir accepté?

    • le 6 septembre 2018 à 14:21

      Bonjour,

      Si tu as des arguments solides pour étayer ton recours, tu peux le tenter.
      Peut-être que le conseil de classe a jugé que l’ensemble de tes résultats étaient moyens et que dans ta situation, doubler serait préférable.
      Ton choix : tu doubles ta 5e en option bureautique ou ta restriction te conduit en 6e dans un autre niveau d’enseignement. Dernier choix tu tentes le recours avec motifs solides et arguments.

      Bien à toi,

  49. Mynatha
    le 5 septembre 2018 à 21:55

    Je précise que mon fils a clairement dit que si il devait recommencer à l’athénée,

    il ferait n’importe quoi pour s’en faire virer ou se mettrait en maladie.

     

  50. le 6 septembre 2018 à 12:33

    Bonjour Sandy,
    Un recours sert en cas de décision qui semble injustifiée. SI tes parents trouvent que c’est le cas, ils peuvent en intenter un. Celui-ci doit être motivé et bien argumenté.
    J’imagine que tes parents avaient prévenu l’école de l’accident de ton frère, afin que la prof soit informée de son problème ?

    Bien à toi,

  51. le 6 septembre 2018 à 13:42

    Bonjour Virginie,

    Si nous comprenons bien, ton fils a raté sa 4e G et comptait se réorienter en 5e TQ.
    S’il a reçu une AOB, il ne peut plus continuer en général (ou alors il double sa 4eG) mais il peut poursuivre en Technique en 5e.
    Nous ne saisissons pas pourquoi l’école lui refuse la réorientation ? Tu devrais donc pouvoir retenter un recours. Nous t’invitons à contacter le centre PMS de l’école afin d’avoir des éclaircissements.

    Bien à toi,

  52. le 6 septembre 2018 à 13:59

    Bonjour Mau,

    Un recours peut être intenté si l’élève fait l’objet d’une décision injustifiée. Si toute l’année la moyenne était suffisante dans tous les cours, alors que s’est-il passé à ton écrit de qualif ?
    Un recours doit être motivé et bien argumenté. Si tu penses faire l’objet d’une injustice, tente-le mais il faut que tu avances des arguments solides.

    Bien à toi

  53. le 6 septembre 2018 à 14:04

    Bonjour,

    Nous t’invitons à contacter le centre PMS de ton école afin d’obtenir les éclaircissements quant à la décision prise et ce que tu peux faire.

    Le français, notre langue, est une matière importante. C’est un échec important, quoi que tu fasses ensuite professionnellement.

    Bien à toi,

  54. le 6 septembre 2018 à 14:15

    Bonjour Mynatha,

    Le changement d’établissement scolaire n’est pas possible au cours du 1e degré (1e et 2e année), ce qui tendrait à dire qu’il doit rester dans son ancienne école.
    Tu dois contacter l’école dans laquelle il était et demander ses résultats (ainsi tu sauras s’il a raté ou s’il passe en 3e) et ne pas attendre jeudi pour le savoir.
    S’il a réussi sa deuxième, tu peux le réorienter vers les techniques.
    Je te propose de contacter le centre PMS de son école afin d’éclaircir la situation.
    Bien à toi,